19 - Conseil communal du 18 décembre 2014 - Ordre du jour

Séance publique

 

1. Procès verbal de la séance du 20 novembre 2014 - approbation.

 

2. Tutelle spéciale d'approbation - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2013 de l’Église Protestante - mention en marge.

 

3. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante - approbation du budget 2014 - mention en marge.

 

4. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - approbation du budget2014 - mention en marge.

 

5. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – modification budgétaire n°1 - exercice 2014.

 

6. Finances communales - budget de l'exercice 2015 - services ordinaire et extraordinaire.

 

7. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2015 - arrêt des listes.

 

8. Finances - fonds de réserve extraordinaire - affectation.

 

9.Finances - fixation de la contribution financière à la Zone de police Germinalt pour l'exercice 2015

.

10. Finances - redevance communale pour l'utilisation de vignettes pour les ménages en exemption sacs - exercice 2015.

 

11. Administration générale - marché public de fournitures - acquisition d'un scanner A0 pour archivage - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

12. Travaux - réfection des trottoirs de la rue Vandervelde - avenant n°1.

 

13. Travaux - réfection des trottoirs de la rue Vandervelde - décompte final.

 

14. Travaux - droit de tirage 2010/2012 - remplacement du revêtement routier de la rue Vandervelde - travaux supplémentaires.

 

15. Bibliothèque communale - redevance de prêt et règlement d'ordre intérieur - modifications.

 

16. ATL - Plan annuel d'action 2014/2015 - adoption.

 

17. Personnel communal - statut administratif et règlement de travail - modifications.

 

18. Administration générale - contrat d'objectifs - communication.

 

Huis clos

 

1. Octroi de subsides communaux aux associations sportives.

 

2. ASBL ICML - démissions et désignations de membres.

 

3. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires, affectations et congés.

 

4. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire et démission.

18 - Conseil communal du 20 novembre 2014

Date : Le jeudi 20 novembre 2014 à 19 heures 30


Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 16 octobre 2014 - approbation.
2. Projet citoyen - présentation du lauréat.
3. Tutelle spéciale d'approbation -  approbation du compte de l'exercice 2013 de l’Église Protestante - mention en marge.
4. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Notre Dame aux Bois à Montigny-le-Tilleul - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Saint Martin à Montigny-le-Tilleul - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Saint Martin à Landelies - mention en marge.
7. Tutelle générale obligatoirement transmissible - élection d'un conseiller de l'action sociale - conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.
8. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – budget 2015.
9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2015.
10. Taxe additionnelle sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public , d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications – exercice 2015.
11. Bibliothèque communale - convention de partenariat avec la crèche Claire Fontaine du CPAS de Châtelet.
12. Marché public de fournitures – mobilier divers pour l'école du Grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Marché public de fournitures -  jeux de société pour la bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Marché public de fournitures - instruments de musique - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché public de travaux -  réfection de la toiture de l'école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures -  carrelage pour les douches du hall omnisports Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Personnel communal - octroi de la programmation sociale 2014.
18. ICDI - assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014.

Huis clos

19. IGRETEC - désignation d'un membre du conseil d'administration - information.
20. Octroi de subsides communaux aux associations culturelles, sportives, patriotiques et de jeunesse.
21. Octroi de subsides communaux aux ASBL communales.
22. Octroi de subsides communaux au comité de la fête laïque de Montigny-le-Tilleul.
23. Personnel communal - désignation d'un directeur général adjoint stagiaire.
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - procédure disciplinaire.
25. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires et affectations

17 - Ordre du jour du Conseil communal du 18 octobre 2014

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 18 septembre 2014 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination relative à l'emploi de directeur général adjoint - mention en marge.
3. Tutelle spéciale - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2014 - mention en marge.
4. CPAS - budget 2015 - approbation.
5. Finances communales - projet de budget communal - exercice 2015 - communication.
6. Finances communales - compte communal de l’exercice 2013.
7. Finances communales - modification budgétaire n°2 de l’exercice 2014 – services ordinaire et extraordinaire.
8. Finances communales - fonds de réserve extraordinaire – affectation.
9. Fabrique église Saint Martin Landelies – budget 2015.
10. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014.
11. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2015.
12. Bibliothèque communale - ludothèque - réglement d'ordre intérieur.
13. Marché public de travaux - fourniture et pose d’un ossuaire pour la cimetière de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Marché public de travaux -  pose d’une isolation dans le vide technique du pavillon maternel de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché public de travaux -  réfection du Chemin de Malfalise - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de travaux -  réfection de la cour de l’école Dr Cornet - décompte final.
17. Marché public de fournitures - sèche-mains électriques pour le foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Marché public de fournitures - auto-laveuse pour le nettoyage de la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Marché public de fournitures -  véhicule pour les services communaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Marché public de fournitures - parc de remise en forme en plein air - mode de passation et cahier spécial des charges.
21. Culture - contrat-programme avec le CCRC - avenant n° 3.
22. IMIO - assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 19 novembre 2014 - ordre du jour.
23. Environnement - première évaluation de l'utilisation des conteneurs à puces - information.

Huis clos

24. Personnel enseignant - procédure disciplinaire.
25. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (7).
26. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignations temporaires (2).
27. Personnel enseignant - enseignement artistique - congés (1).

16 - Conseil communal du 16 septembre 2014

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 22 juillet 2014 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - compte communal de l'exercice 2012 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église St Martin de Landelies -  approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2014 - mention en marge.
4. CPAS - élection de plein droit d'un conseiller de l’action sociale présenté par un groupe politique.
5. CPAS - comptes annuels - exercice 2013.
6. CPAS - modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2014.
7. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2014.
8. Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - budget 2015.
9. Enseignement fondamental - services de transport par bus avec chauffeur - fixation de la redevance à charge des parents.
10. Bibliothèque communale - convention de partenariat entre la bibliothèque de Montigny-le-Tilleul et le théâtre de l'Ancre à Charleroi
11. Bibliothèque communale - convention de partenariat entre la bibliothèque de Montigny-le-Tilleul et le musée de la photographie à Charleroi.
12. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue Faubourg St Lazare - décompte final.
13. Marché public de travaux - remplacement des stores pour les coupoles de la grande salle du Foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Urbanisme - règlement communal sur les batisses - abrogation.
15. Patrimoine - vente d'un bien communal sis rue Estelle Chaudron - approbation.
16. Ressources humaines - charte d'engagement réciproque entre la commune de Montigny-le-Tilleul et le conseil régional de la formation - adoption.

Huis clos

17. Projet citoyen - octroi d'une subvention de 500 € - exercice 2014.
18. Comité de concertation Commune-CPAS - modification.
19. Personnel communal - mise en disponibilité .
20. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (7).
21. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignations temporaires (8).
22. Personnel enseignant - enseignement artistique - congés (4).

15 - La rentrée

Dès le début du mois de septembre je reprends la rédaction de "billets" qui commentent l'actualité politique à Montigny-le-Tilleul et Landelies.

Bonne fin de vacances. A très bientôt.

14 - Conseil communal du 22 juillet - Ordre du jour

Séance publique

 

1. Procès verbal de la séance du 19 juin 2014 - approbation.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - audition.

 

Séance publique

 

1. Délibération du 27 juin 2014 du collège communal - bourgmestre empêché - expertise - prise de connaissance.

 

2. Tutelle générale obligatoirement transmissible - élection d'un conseiller de l'action sociale -conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.

 

3. Tutelle spéciale d'approbation - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination à l'emploi de directeur général adjoint - conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.

 

4. Personnel communal - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination à l'emploi de directeur général adjoint - modification.

 

5. Patrimoine - convention d'occupation de bâtiments communaux par les services de la police locale Germinalt - avenant.

 

Huis clos

 

1.Personnel enseignant - procédure disciplinaire - décision

13 - Conseil communal du 19 juin 2014 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 mai 2014 - approbation.

 

2. Empêchement du Bourgmestre - décisions du Bourgmestre - prise de connaisance.

 

3. Présidence du conseil communal - application de l'article L1122-34 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - audition.

 

Séance publique

 

1. Bibliothèque - rapport d'activités 2013

 

2. Décision du collège communal du 5 juin 2014 relative à la réorganisation des compétences au sein du Collège

 

3. Tutelle spéciale d'approbation - statut administratif du personnel communal - conseil communal du 20 mars 201

 

4. Tutelle sur les actes du CPAS - modification et adaptation du cadre

 

5. Règlement-taxe additionnelle sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public , d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications – exercice 2015

 

6. Boni comptable du service extraordinaire– Excédent de recettes d'emprunts – Réaffectation sur l'exercice 2014

 

7. Modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2014.

 

8. Service extraordinaire - fonds de réserve - affectation.

 

9. Fabrique d’église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2013.

 

10. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

11. Marché public de travaux - installation de caméras de surveillance pour le hall omnisports Bois Frion, l’école de Malfalise et l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

12. Marché public de fournitures - mobilier de bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

13. Marché public de fournitures - réfrigérateurs pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

14. Marché public de fournitures - tableau d'affichage pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

15. Patrimoine - vente de parcelle de gré à gré - acte authentique - décision.

 

16. IPFH - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.

 

17. IGRETEC - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.

 

18. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2014.

 

19. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.

 

20. ISPPC - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.

 

21. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.

 

22. Holding communal en liquidation - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - décision

 

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (2).

 

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire (1).

 

4. Personnel enseignant - enseignement artistique - nomination en qualité de Directeur.