mercredi 14 octobre 2015

29 - Conseil communal du 15 octobre 2015 - Ordre du jour

Séance publique
  1. Procès verbal de la séance du 17 septembre 2015 - approbation.
  2. ISPPC - présentation du Directeur général de l'intercommunale.
  3. Collège communal - répartition des attributions scabinales.
  4. CPAS - élection de plein droit des conseillers de l'action sociale présentés par les groupes politiques.
  5. Tutelle spéciale - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2015.
  6. Finances - compte communal 2014.
  7. Finances - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - modification budgétaire n°2 - exercice 2015.
  8. Finances - budget communal de l'exercice 2016 - services ordinaire et extraordinaire - projet - communication.
  9. Fabrique d'église St Martin de Landelies - budget de l'exercice 2016.
  10. Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - budget de l'exercice 2016.
  11. Fabrique d'église Notre Dame au Bois de Montigny-le-Tilleul - modification budgétaire n°1 - exercice 2015.
  12. Règlement taxe - Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2016.
  13. Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2016.
  14. Règlement taxe - taxe sur les panneaux publicitaires fixes – exercices 2016 à 2019.
  15. Règlement taxe - taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - exercices 2015 à 2019.
  16. Enseignement - frais de piscine pour les écoles communales - modification de la redevance.
  17. Enseignement - classes de neige 2016 - fixation de la redevance à charge des parents.
  18. Marché de fournitures - acquisition d'ordinateurs portables pour le service enseignement et les directions d'école.
  19. Marché de fournitures - acquisition de tablettes tactiles et accessoires pour l'EPN de la bibliothèque.
  20. ORES - harmonisation du parc d'éclairage public suite au remplacement des lampes HgHP - approbation.
  21. ORES - remplacement des lampes HGHP dans diverses rues de l'entité par des lampes LED - approbation de la convention-cadre.
  22. IMIO -  ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2015.
  23. Travaux - marché de fournitures - fournitures de jeux extérieurs pour l'école Dr Cornet et l'école du Grand Chemin.
  24. Travaux - marché de travaux - travaux de la rue de la Montagne, rue Major Housiau et place Biarrent (phase 1).
 Huis clos
  1. ASBL Commission sportive - démission d'un membre - prise d'acte.
  2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination définitive.
  3. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
  4. Personnel enseignant - enseignement fondamental - directeur faisant fonction - désignation.
  5. Personnel enseignant - enseignement artistique - nomination définitive.
  6. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

mardi 15 septembre 2015

28 - Conseil communal du 17 septembre 2015 - Ordre du jour

Séance publique
  1. Procès verbal de la séance du 20 août 2015 - approbation.
  2. Conseil communal - motion de méfiance collective constitutive d'un nouveau pacte de majorité - adoption.
  3. Installation et prestation de serment du Bourgmestre.
  4. Installation et prestation de serment des Echevins.
  5. Tutelle spéciale d'approbation - taxe sur la délivrance de documents administratifs – exercice 2015 à 2019  - mention en marge.
  6. Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1 - exercice 2015 - mention en marge.
  7. Fabrique d'église St Martin de Landelies - modification budgétaire n°1 - exercice 2015.
  8. Enseignement communal - excursions scolaires - frais de transport - fixation de la redevance à charge des parents.
  9. Travaux - marché de services - mission de stabilité et de coordination de sécurité pour la réfection du pont de l'Eau d'Heure sis rue de Mont-sur-Marchienne - mode de passation et cahier spécial des charges.
  10. Utilisation de caméras de surveillance dans des lieux ouverts – application de la loi du 21 mars 2007.
  11. Enseignement fondamental – emploi de directeur faisant fonction – procédure de désignation – adoption du règlement - appel aux candidats.
  12. Enseignement fondamental - lettre de mission des directeurs - Modification.
  13. Enseignement fondamental - restructuration des directions - Transfert de l'implantation de Malfalise sous la direction Fougères-Landelies.
  14. Bien-être animal - avenant n° 2 à la convention portant désignation de la SRPA comme refuge d’animaux pour le placement des animaux errant sur la commune.
  15. Personnel communal - marché de services ayant pour objet les services de reclassement professionnel pour la Commune et le CPAS de Montigny-le-Tilleul.
  16. Personnel communal - cession de points au CPAS - 2016 -2017.
    Huis clos
  1. Projet citoyen 2015 - prise de connaissance et information.
  2. Personnel communal - mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Personnel enseignant - délibérations du 26 février 2015 et 18 juin 2015 du conseil communal - Erratum.
  4. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

mardi 18 août 2015

27 - Conseil communal du 20 août 2015 - Ordre du jour

Séance publique
 
1. Procès verbal de la séance du 18 juin 2015 - approbation.
 
2. Conseil communal-vérification des pouvoirs et installation d'un conseiller communal – prestation de serment du conseiller élu
 
3. Conseil communal - tableau de préséance des conseillers communaux – arrêt
 
4. Avenant au pacte de majorité afin de pourvoir au remplacement définitif d’un membre du collège - adoption.
 
5. Bourgmestre - installation - prestation de serment.
 
6. CPAS - comptes annuels - exercice 2014.
 
7. CPAS - modification budgétaire n°1 - service ordinaire - exercice 2015.
 
8. Finances - dépenses extraordinaires imprévues -admission de la dépense.
 
9. Marché public de fourniture-congélateur de type coffre pour le stockage d’animaux morts ramassés sur le domaine public - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
10. Marché public de travaux – enduisage et réfection de parties de voiries - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
11. Motion consécutive à l'arrêt de la cour constitutionnelle rendant facultatif la fréquentation des cours philosophiques et a ses conséquences sur les entités locales
 
12. ICDI - taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés-taxe environnementale - principe de substitution.
 
Huis Clos
 
Divers

dimanche 24 mai 2015

26 - Y a-t-il un pilote dans l'avion ?

Quelques échos du conseil communal du 30 avril 2015 ... 
Avec en toile de fond une question : y a-t-il encore un pilote dans l'avion ?

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Installation du Conseil communal des enfants

Vent de fraicheur ce jeudi dans la salle des mariages : une bonne vingtaine d'enfants ont prêté serment en tant que membre du Conseil communal des enfants.

Franchement, cela fait plaisir à voir. L'enthousiasme, la fierté, la volonté de s'engager, l'intérêt pour "la chose publique", ...

Ce qui me ferait aussi plaisir c'est de savoir ce qui s'y passe :
  • de pouvoir lire le rapport d'activité de ce groupe sur le site communal,
  • d'écouter l'échevin de la Jeunesse développer le projet pédagogique, tirer un bilan de l'expérience, mettre en évidence les bénéfices constatés,
  • de recevoir quelques constats chiffrés, 
  • d'entendre des anciens du Conseil communal des enfants raconter ce qu'ils y ont vécu !
Ce faisant on irait au-delà de l'initiative sympathique ... pour en faire un outil d'éducation citoyenne ! On pourrait alors parler d'un véritable pilotage du projet !

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Rapport d'activité d'ICML

Le groupe "Initiatives Communales à Montigny-le-Tilleul et Landelies" a présenté par la voix de sa présidente Annick FAUCONNIER le rapport d'activité 2014.

Un beau bilan : 11 activités culturelles, 2 activités touristiques, la publication de 4 fascicules détaillant des ballades dans l'entité, le lancement d'une séance Exploration du Monde, la participation au WE Bienvenue dans la commune, le festival de musique VOX, etc...

Et la Présidente de souligner que parmi les soutiens très aidants il y a celui du CCRC (Centre culturel régional de Charleroi). 

Comment dès lors expliquer la frilosité de la majorité MR pour reconduire le contrat avec le CCRC ? Qu'est-ce qui motive le Collège à ne pas poursuivre une collaboration dont ICML se félicité depuis près de 15 ans ? Y a-t-il un pilote pour expliquer ce changement de cap ?

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Paradimômes

Il s'agit d'un service communal d’accueil extrascolaire organisé par la commune de Montigny-le-Tilleul. Cette belle initiative fonctionne depuis une douzaine d'années et propose des activités de qualité.

Un décret nommé ATL (Accueil temps libre) balise le fonctionnement de ce type de structure. Il prévoit notamment la mise en place d'une CCA - Commission communale de l’accueil.

Récemment le projet pédagogique de Paradimômes devait être ajusté. Le Collège n'a pas cru bon de réunir ladite commission ... Un manque de reconnaissance pour les membres du CCA ! Y a-t-il encore quelqu'un pour piloter ce processus ?

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PTCI - Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement


"Le PTCI, également connu sous le nom de traité de libre-échange transatlantique, est un accord commercial en cours de négociation entre l'Union européenne et les États-Unis. Il prévoit la création d'une zone de libre-échange transatlantique.

Si le projet aboutit, il instituera la zone de libre échange la plus importante de l'Histoire. Ses défenseurs affirment que l'accord conduira à une croissance économique pour les deux parties. Les critiques soutiennent notamment qu'il augmentera le pouvoir des entreprises  face aux Etats  et compliquera la  régulation des marchés." - Extrait de Wikipédia

Lors d'un conseil communal précédent Écolo a proposé de créer un groupe de travail des 4 partis pour élaborer une motion commune. 

Cette fois le cdH a déposé et présenté un texte en séance. Écolo a donc réitéré sa proposition de réfléchir à cette motion en groupe technique. Le Collège a commencé par refuser, pour finalement se rétracter et accepter la proposition.

Sur quelle base le Collège a-t-il refusé ? Et qu'est-ce qui a motivé sa volte-face ? Rien de très rationnel ... A mon humble avis, ... il n'y avait pas réfléchi... et a improvisé en cours de séance.


Y a-t-il encore un pilote à bord ?




25 - Conseil communal du 28 mai 2015 - Ordre du jour

Séance publique
  1. Procès verbal de la séance du 30 avril 2015 - approbation.
  2. Plan zonal de sécurité - évaluation - présentation du chef de corps
  3. CPAS - conseiller de l'action sociale - démission.
  4. Convention de partenariat collaboratif entre la Commune et le CPAS en vue de promouvoir la réinsertion sociale.
  5. Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - demande de désaffectation et désacralisation de Notre Dame aux Bois - approbation.
  6. Tutelle spéciale d'approbation - Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
  7. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du compte de l'exercice 2014.
  8. Taxe sur la délivrance des documents administratifs – 2015 à 2019 - modification.
  9. Budget communal - exercice 2015 - modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire.
  10. Budget communal - exercice 2015 - liste des petits investissements à passer à l'ordinaire - modification .
  11. Budget communal - exercice 2015 - fonds de réserve extraordinaire - affectation - modification.
  12. Marché public de travaux - parc de remise en forme en plein air - mode de passation et cahier spécial des charges.
  13. Travaux de réfection du revêtement de la rue de Landelies - avenant n°1.
  14. Monument classé Eglise St Martin  - travaux de restauration du clocher, de deux pignons, renforcement d'une façade, rempiètement et drainage - mode de passation et cahier spécial des charges.
  15. Domaine public communal - déplacement de servitude et vente d'une parcelle de terrain - acte authentique - approbation.
  16. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2015.
  17. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2015.
  18. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2015.
  19. Règlement complémentaire en matière de circulation routière - instauration d'une aire de stationnement pour personnes handicapées rue de Gozée (N579) à hauteur du n°244 - retrait de la décision du 19 mars 2015.
  20. Enseignement fondamental -  personnel enseignant - règlement de travail de l'enseignement officiel subventionné
  21. Enseignement artistique -  personnel enseignant - règlement de travail de l'ESAHR
Huis clos
  1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (12 périodes).
  2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (24 périodes).
  3. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignation d'un directeur faisant fonction.
  4. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

mardi 28 avril 2015

24 - Conseil communal du 30 avril à 19h30 - Ordre du jour

Séance publique
  1. Procès verbal de la séance du 19 mars 2015 - approbation.
  2. ASBL ICML- rapport d'activités - prise de connaissance.
  3. Commission Locale Énergie (C.L.E.) 2014 - rapport - prise de connaissance.
  4. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation modification budgétaire n°1/2014 - mention en marge.
  5. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du budget 2015 - mention en marge.
  6. Tutelle spéciale d'approbation - budget communal 2015 - arrêté ministériel du 4 mars 2015 - mention en marge.
  7. Tutelle spéciale d'approbation – compte communal 2013 - arrêté ministériel du 10 avril 2015 - mention en marge.
  8. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2013 – mention en marge.
  9. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2015 – mention en marge.
  10. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
  11. Tutelle spéciale d'approbation - Église protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015 - avis.
  12. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Landelies - approbation du compte de l'exercice 2014.
  13. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Montigny-le-Tilleul - approbation du compte de l'exercice 2014.
  14. Boni comptable du service extraordinaire – excédent de recettes – réaffectation au compte exercice 2014.
  15. Marché public de fournitures -  table de mixage pour le Foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
  16. Marché public de fournitures - jeux pour Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.
  17. Accueil extrascolaire - centre de vacances Paradis Môme - projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur.
  18. Travaux - fourniture de jeux extérieurs et bancs pour l’école Dr Cornet et l’école du Grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
  19. Travaux - remplacement de la porte arrière du foyer culturel par une porte de secours - mode de passation et cahier spécial des charges.
  20. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale du 4 juin 2015.
  21. Personnel communal - règlement de travail du personnel communal - modifications - adoption.
  22. Parcours d'Accueil des primo-arrivants - approbation d'une convention de partenariat entre le CRI et la commune.

    Huis clos

  23. Conseil Communal Consultatif des Aînés - démissions d'office et désignations.
  24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignations - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
  25. Autorisation d'ester en justice - vol de caméra au foyer culturel

dimanche 12 avril 2015

23 - Un rapport d'activité intéressant

Dans mon billet précédent je relatais le contenu de la réunion du Conseil communal du 19 mars. Aujourd'hui je développe davantage un rapport d'activité présenté au cours de cette même réunion: celui de la Commission sportive (CSp). Il est exemplatif d'une situation que je dénonce depuis des années !

Au niveau du contenu
  • Les résultats financiers présentés sont ceux de l'année 2013. Les comptes 2014 n'ont pas encore été approuvés par l'Assemblée générale de la CSp
  • Un terrain d' Unihoc a été retracé dans le Hall - Un autre le sera en 2015
  • Trois journées sportives ont été organisées pour certaines classes des écoles - En 2015 il devrait y en avoir cinq
  • La CSp a participé au jogging communal par le biais de signaleurs, ainsi qu'à la Fête communale
  • La journée de sensibilisation au monde du handicap n'a pas été organisée : le parcours Handisports de l'AWIPH n'était pas disponible
  • Les bénéfices de la cafétéria ont été redistribués aux clubs qui fréquentent le Hall sportif
Le positif d'abord
Il convient de souligner l'intérêt qu'il y a de voir un rapport d'activité présenté en séance publique, de plus  par quelqu’un qui connait son sujet. 10 minutes suffisent pour donner un large écho des activités réalisées et des projets envisagés.C'est donc tout le mérite de René Donot et de son équipe.

Les regrets
  1. Une telle présentation devrait être suivie de questions-réponses et éventuellement de propositions. Dans le cas présent... RAS. Ni commentaires, ni questions, ni propositions !
  2. Le texte de ce rapport d'activité devrait être publié sur le site communal. Chacun devrait pourvoir en prendre connaissance, et certainement les responsables ds clubs sportifs de l'entité.
  3. Si cet exposé est le résumé du projet de politique communale en matière de "Sports" ... cela me semble bien pauvre ... et très répétitif d'année en année. Il y a plus ou moins 15 ans que le même type d'activités est proposé. Ceci est révélateur du manque de souffle et d'innovation à Montigny-le-Tilleul. Chaque année on nous sert les mêmes plats, sans même en modifier la présentation, l'assaisonnement, les ingrédients, ...
  4. C'est le minimum en démocratie d'évaluer le travail effectué et d'ainsi justifier la subvention reçue. A ma connaissance il n'y a que la Bibliothèque, ICML (Culture et Tourisme) et la CCATM (Aménagement du territoire et mobilité) qui présentent annuellement leur rapport d'activité. 
  5. Pourquoi cette démarche ne se fait-elle pas annuellement par TOUTES les commissions et organisations dont le Pouvoir communal est "Organisateur" ou "Partenaire principal"
    • la Commission des Jumelages
    • la Commission de l'Information
    • la Commission consultative des Personnes handicapées
    • le Conseil consultatif des Ainés
    • le Conseil consultatif de la Jeunesse
    • le Conseil communal des Enfants
    • les Écoles fondamentales communales
    • l'Académie communale
    • l'Agence locale pour l'Emploi
    • la Société de logement "Le logis montagnard"
    • etc ...
A Montigny et à Landelies, au-delà de ce qui se fait déjà de bien, il faut aller plus loin et aborder certaines choses AUTREMENT !