38 - Conseil communal du 17 mars 2016 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 18 février 2016 - approbation.
2. Présentation du bilan 2015 du CCE par les enfants.
3. CCATM - Présentation du rapport d'activités 2015
4. Tutelle spéciale d'approbation - statut administratif (évaluation du personnel) - délibération du conseil communal du 17 décembre 2015 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - association de droit public chapitre XII "Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut" - délibération du conseil communal du 21 janvier 2016 - mention en marge.
6. Sport - organisation d'un "Family Soccer Village" sur le site du Hall omnisports Bois Frion pendant l'EURO 2016 - convention.
7. Convention de mise à disposition du bâtiment communal rue Estelle Chaudron au CPAS pour la création d'Initiatives Locales d'Accueil.
8. Travaux de remplacement des planchers et de renforcement de la ferme de charpente du bâtiment sis 13, rue de Marchienne - urgence impérieuse - admission de la dépense.
9. Marché public de fournitures - véhicule utilitaire pour le Service Exécution  –  procédure négociée sans publicité - cahier spécial des charges.
10. Eclairage public - harmonisation du parc suite au remplacement des lampes HgHP- rues Malfalise, du Progrès, avenue des Ecureuils, Vallée des Pommiers - projet définitif
11. Recours en suspension et en annulation devant le Conseil d'Etat - autorisation.

 Huis clos

12. ASBL Initiatives Culturelles Montigny Landelies - subvention Vox Festival 2015.
13. ASBL Commission Sportive Montigny - désignation de membres.
14. Enseignement - rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire - prise de connaissance.
15. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
16. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

37 - PV du Conseil communal du 21 janvier 2016

Vous pouvez prendre connaissance du PV de la séance du Conseil communal du 21 janvier 2016 en cliquant ICI

36 - A propos des vols à Landelies

Télésambre a diffusé hier un reportage relatif aux nombreux vols commis à Landelies.

Voir ICI

Je suggère qu'un groupe de travail associe les autorités communales et des citoyens volontaires pour initier un PLAN D'ACTION sur cette problématique. Et que ce groupe soit entouré et conseillé par des experts en la matière.

Son but serait :

1. Faire un état des lieux des problèmes vécus
2. Réfléchir aux causes, au contexte, aux liens, ...
3. Mettre en place des pistes concrètes de solution
4. Évaluer régulièrement la situation

Il faut dépasser le "Y a qu'à" ! Ce problème est complexe et demande un vrai travail de fond.

35 - PV du conseil communal du 17 décembre 2015

Vous pouvez prendre connaissance du PV de la séance du Conseil communal du 17 décembre 2015 en cliquant ICI

Bonne lecture !

34 - Ordre du jour Conseil communal 18 février 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 21 janvier 2016 - approbation.
2. ASBL Commission Sportive Montigny - rapport d'activités.
3. Contrat d'objectifs - évaluation.
4. Tutelle spéciale d'approbation - règlement taxe sur les écrits publicitaires - règlement voté par le Conseil communal en date du 17/12/2015 - non approbation par les autorités de tutelle - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS  - modification du statut administratif - évaluation du personnel.
6. Finances - activités culturelles de la bibliothèque - redevance communale - tarif.
7. Finances - dépenses impérieuses diverses - crédits indisponibles ou insuffisants - article 1311-5 CDLD.
8. Travaux - convention-cadre réglant les droits et devoirs des villes et communes et l'O.A.A. lors du suivi du contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines dénommé en abrégé "Contrat d'Egouttage" ;
9. Marché de travaux - réfection de la cour maternelle de l’école Dr Cornet et du trottoir à l’angle de la rue Wilmet et la rue des Ecoles –  procédure négociée sans publicité - cahier spécial des charges.
10. Culture - contrat-programme avec le CCRC - avenant n° 3 - prorogation du délai.
11. Plan communal de mobilité - Approbation.
12. Recours en annulation devant le Conseil d'Etat - autorisation.

 Huis clos

13. ASBL Commission Sportive Montigny - démission de membres.
14. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
15. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

33 - PV approuvé du conseil communal de novembre 2015

Vous pouvez prendre connaissance du PV de la séance du Conseil communal du 19 novembre 2015 en cliquant ici

Bonne lecture !

32 - Ordre du jour du Conseil communal du 21 janvier 2016

Date : jeudi 21 janvier 2016

Conformément à l'article L1122-12 du CDLD, décide de convoquer le Conseil le jeudi 21 janvier 2016 à 19 heures 30, à l'hôtel de ville (salle des mariages), aux fins de délibérer sur l’ordre du jour tel que repris ci-après :

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 17 décembre 2015 - approbation.
2. Conseil communal - vérification des pouvoirs d’un conseiller suppléant – 1er suppléant de la liste n°1 ECOLO - installation – prestation de serment.
3. Présentation des activités de l'IPFH.
4. Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°2 de l'exercice 2015 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2016 - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation – taxe sur les panneaux publicitaires fixes – exercices 2016 à 2019 - mention en marge.
7. Tutelle spéciale d'approbation – règlement taxe - centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2016 - mention en marge.
8. Finances - subsides aux associations sportives - crédits insuffisants - modification des crédits.
9. Délégation de compétences portant sur le mode de passation et les conditions des marchés publics et des concessions de travaux et de services.
10. CPAS - tutelle spéciale d'approbation - adhésion du CPAS de  Montigny-le-Tilleul à l’association de droit public chapitre XII «Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut».
11. Association de la commune de  Montigny-le-Tilleul à l’association de droit public chapitre XII «Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut».
12. Bibliothèque - convention avec le CPAS dans le cadre de l'organisation d'une formation d’initiation à l’informatique à destination des participants du groupe d’insertion « Entre nous ».
13. Suppression et constitution de voiries dans le cadre du permis unique pour l'exploitation de la carrière à Landelies - avis.
14. ORES - remplacement des lampes HGHP dans diverses rues de l'entité par des lampes LED - offre modifiée.

    Huis clos

15. ASBL ICML - démission de membre et désignation de membre en remplacement du membre démissionnaire.
16. Personnel communal - mise à la pension prématurée définitive pour cause d’inaptitude physique définitive.
17. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
18. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.