50 - Ordre du jour du Conseil communal du 17 novembre 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 20 octobre 2016 - approbation.
2. SWDE - présentation des activités.
3. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.
4. Tutelle spéciale d'approbation - compte communal de l'exercice 2015 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale - modification budgétaire n°1 de l'exercice 2016 - mention en marge.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2016.
7. Règlement taxe - centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2017.
8. Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2017.
9. Règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d'entretien.
10. Travaux - fonds régional pour les investissements communaux - plan d'investissement communal 2017 - 2018.
11. Bibliothèque - convention de partenariat entre le Réseau des bibliothèques de Charleroi et la bibliothèque communale de Montigny-Le-Tilleul dans le cadre de la bibliothèque encyclopédique.
12. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 21 décembre 2016.
13. Mesures visant à lutter contre le dumping social et environnemental dans les marchés publics.

Huis clos

1. ASBL ICML - désignation d'un membre.
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

49 - Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 20 octobre 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 septembre 2016 - approbation.

2. Projet citoyen 2016 - présentation.

3. ICML - Présentation du rapport d'activités

4. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.

5. Tutelle spéciale d'approbation – redevance communale pour l’occupation privative du domaine public lors de travaux - mention en marge.

6. Finances communales - modification budgétaire n°2 de l'exercice 2016 - services ordinaire et extraordinaire.

7. Budget communal - exercice 2016 - MB2 - fonds de réserve extraordinaire - affectation - modification.

8. Finances - matériel technique foyer culturel – modification des crédits - urgence.

9. Finances communales - projet de budget communal - exercice 2017 - communication.

10. Fabrique d'église Saint Martin - modification budgétaire n°2.

11. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2017 - avis.

12. Enseignement fondamental - Classes de neige 2017 - Fixation de la redevance à charge des parents.

13. ICDI - Ressourcerie du Val de Sambre - convention pour la collecte globale des objets encombrants à domicile.

14. Bien-être animal - convention avec l'asbl "Chats sans domicile" pour la stérilisation des chats errants.

15. Marché de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du Bois des Sartis - adjudication ouverte - cahier spécial des charges - modification.

16. Partenariat du Logis montagnard avec la Commune - convention cadre.

17. Personne handicapée - convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour une opération de sensibilisation au handicap "handicap et vous".

18. Règlement d'ordre intérieur du foyer culturel - modification.

19. Règlement complémentaire de police de la circulation routière - zone d'interdiction de stationnement à la rue  Wilmet à Montigny-le-Tilleul.

20. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016.

21. Personnel communal - règlement d'ordre intérieur du CPPT - adoption.

22. Personnel communal - promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le service animation -  constitution d'une réserve et appel aux candidats.

23. Administration générale - cadre général du contrôle interne – adoption

Huis clos

1. Projet citoyen 2016 - octroi de subvention.

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

48 - Conseil communal du 15 septembre 2016 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 30 juin 2016 - approbation.

2. ICDI - Présentation par le Directeur général des résultats de la collecte par poubelle à puces et de la Ressourcerie du Val d'Heure

3. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.

4. Fabrique d'église Saint-Martin de Montigny-le-Tilleul – budget 2017.

5. Fabrique d’église Saint-Martin de Landelies – budget 2017.

6. Fabrique d’église Saint-Martin de Landelies – modification budgétaire de l'exercice 2016.

7. Église Protestante de Marchienne-au-Pont - modification budgétaire de l'exercice 2016 - avis.

8. Marché de travaux pour l’aménagement de la rue de la Montagne et la place du Try (phase 2) - adjudication ouverte - cahier spécial des charges - modification.

9. ORES - bail emphytéotique pour l'exploitation et l'utilisation de la cabine électrique Haute Tension sise rue Wilmet 21 à 6110 Montigny-le-Tilleul.

10. Enseignement fondamental - Groupe Scolaire Docteur Cornet - projet d'établissement.

11. Population - règlement sur les enquêtes de résidence et les rapports d'enquêtes.

12. ICDI - Convention de dessaisissement des déchets communaux - approbation.

13. Contrat Rivière Sambre & Affluents asbl - Convention de partenariat pour le Programme d'Actions 2017- 2019.

14. Personnel communal - Cession de points APE au C.P.A.S. - reconduction 2017.

Huis clos

1. Personnel communal - mise en disponibilité.

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

47 - PV de la séance du Conseil communal du 16 juin 2016

A ma demande, le PV de la séance du CC du 16-6-2016 a été publié hier sur le site communal.
Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur ce lien 

C'est la 4ème fois consécutivement que j'ai dû demander aux services communaux de ne pas oublier la publication du PV.

Décidément la politique de "Communication" bat de l'aile ...

Cela dit : bonne lecture !

46 - Conseil communal surprise du 30 juin 2016 - Ordre du jour

En parcourant le site communal aujourd'hui je suis surpris par le fait qu'une réunion supplémentaire du Conseil communal a eu lieu le 30 juin 2016.

Vous trouverez ici l'ordre du jour de la séance du 30 juin 2016.

Comment cette information parvient-elle aux citoyens ? Qui s'en soucie réellement ?

45 - PV du Conseil communal du 19 mai 2016

Vous trouverez ici le PV du conseil communal du 19 mai 2016.
Bonne lecture

44 - PV du conseil communal du 21 avril 2016

Bonjour,

Vous pourrez prendre connaissance du PV de la séance du Conseil communal du 21 avril 2016 en cliquant  ICI

A bientôt