14 - Conseil communal du 22 juillet - Ordre du jour

Séance publique

 

1. Procès verbal de la séance du 19 juin 2014 - approbation.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - audition.

 

Séance publique

 

1. Délibération du 27 juin 2014 du collège communal - bourgmestre empêché - expertise - prise de connaissance.

 

2. Tutelle générale obligatoirement transmissible - élection d'un conseiller de l'action sociale -conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.

 

3. Tutelle spéciale d'approbation - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination à l'emploi de directeur général adjoint - conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.

 

4. Personnel communal - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination à l'emploi de directeur général adjoint - modification.

 

5. Patrimoine - convention d'occupation de bâtiments communaux par les services de la police locale Germinalt - avenant.

 

Huis clos

 

1.Personnel enseignant - procédure disciplinaire - décision

13 - Conseil communal du 19 juin 2014 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 mai 2014 - approbation.

 

2. Empêchement du Bourgmestre - décisions du Bourgmestre - prise de connaisance.

 

3. Présidence du conseil communal - application de l'article L1122-34 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - audition.

 

Séance publique

 

1. Bibliothèque - rapport d'activités 2013

 

2. Décision du collège communal du 5 juin 2014 relative à la réorganisation des compétences au sein du Collège

 

3. Tutelle spéciale d'approbation - statut administratif du personnel communal - conseil communal du 20 mars 201

 

4. Tutelle sur les actes du CPAS - modification et adaptation du cadre

 

5. Règlement-taxe additionnelle sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public , d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications – exercice 2015

 

6. Boni comptable du service extraordinaire– Excédent de recettes d'emprunts – Réaffectation sur l'exercice 2014

 

7. Modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2014.

 

8. Service extraordinaire - fonds de réserve - affectation.

 

9. Fabrique d’église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2013.

 

10. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

11. Marché public de travaux - installation de caméras de surveillance pour le hall omnisports Bois Frion, l’école de Malfalise et l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

12. Marché public de fournitures - mobilier de bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

13. Marché public de fournitures - réfrigérateurs pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

14. Marché public de fournitures - tableau d'affichage pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

15. Patrimoine - vente de parcelle de gré à gré - acte authentique - décision.

 

16. IPFH - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.

 

17. IGRETEC - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.

 

18. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2014.

 

19. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.

 

20. ISPPC - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.

 

21. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.

 

22. Holding communal en liquidation - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.

 

Huis clos

 

1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - décision

 

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (2).

 

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire (1).

 

4. Personnel enseignant - enseignement artistique - nomination en qualité de Directeur.

12 - Conseil communal du 15 mai 23014 à 19h30 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 20 mars 2014 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - cadre du personnel communal - conseil communal du 20 mars 2014 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation - réforme des grades légaux - fixation de l'échelle barémique du directeur général adjoint - conseil communal du 20 mars 2014 - mention en marge.
4. Tutelle spéciale d'approbation - CCATM - arrêté ministériel du 17 février 2014 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de la Fabrique d'église Notre Dame au Bois - exercice 2014 - mention en marge.
6. Communication de la vérification de l'encaisse communale - situation à la date du 30 avril 2014.
7. CPAS - élection de plein droit d'un conseiller de l’action sociale présenté par un groupe politique.
8. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – compte 2013.
9. Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul – compte 2013.
10. Fabrique d’église St Martin de Landelies – compte 2013.
11. Achats divers voirie – modification des crédits – urgence impérieuse.
12. CCATM - règlement d'ordre intérieur - amendement.
13. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue du Wilmet et de la rue du Try - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue du Faubourg Saint-Lazare - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché public de fournitures - acquisition d'une tondeuse - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures - acquisition d'un logiciel de gestion électronique des courriers et de l'archivage - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Marché public de fournitures - acquisition de moniteurs pour la salle informatique dédicacée aux cours pour les aînés - mode de passation et cahier spécial des charges.
18. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 5 juin 2014.
19. Personnel communal - délibération du 20 mars 2013 modifiant le statut administratif du personnel communal non enseignant - erratum.
20. Personnel communal - emploi de directeur général adjoint - vacance d'emploi - promotion - conditions de sélection.

Huis clos

1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination.
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire.
4. Personnel enseignant - enseignement artistique - vacances d'emploi.
5. Personnel communal - vacance d'emploi - promotion au grade d'agent technique en chef D9.
6. Personnel communal - vacance d'emploi - promotion au grade de brigadier C1
7. Personnel communal - mise en disponibilité

11 - Pensées préélectorales

Fait suffisant rare pour être souligné : un dialogue politique intelligent et respectueux est ... possible !

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Dans le cadre de ses émissions préparatoires aux élections du 25 mai la RTBF diffusait jeudi la première d'une émission-débat mettant en présence Emily Hoyos, coprésidente d’Écolo, et Benoit Lutgen, président du cdH. -->  Voir ici

J'ai pris plaisir à regarder un débat empreint d'écoute, de courtoisie, ... et dénué d'agressivité. Pas de phrases assassines, de formules creuses, d'arguments fallacieux ! Les mots "fair-play" et "estime"  ont été évoqués ! C'est tout dire.

Pourtant, l'enjeu pour le cdH et Écolo était de taille :  

• exister dans les médias et faire entendre ses spécificités, malgré les "machines de guerre" du PS et du MR
• assurer, derrière MR et PS, la place de 3ème parti tant à Bruxelles qu'en Wallonie ?

Espérer, croire ou affirmer qu'un tel débat suffit pour réconcilier le citoyen avec le politique serait pour le moins faire preuve de naïveté. 

Mais simplement se dire qu'il y a des possibles ! 

Tordre le cou aux slogans extrêmes et intégristes qui fleurissent trop souvent sur les réseaux (qui sont alors tout sauf "sociaux") et les forums (qui sont alors tout sauf "d'échanges").

Prouver que "Politique" ne rime pas forcément avec "Volonté d'enfoncer un rival", qu'il soit dans un autre parti ... ou dans le sien !

Affirmer que l'échange d'arguments et le partage d'idées permettra à l'électeur de faire ses propres choix...

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A titre personnel, cela m'a conforté dans ma propre démarche politique.

Mon parcours communal m'a procuré des joies, des rencontres intéressantes, des défis nouveaux, ... et aussi... des coups tordus, des désillusions et des moments de solitude. Pourtant ...

Je persiste et signe : faire de la politique AUTREMENT est  possible, et surtout nécessaire.

Quelques témoins visionnaires d'aujourd'hui me confortent dans l'idée qu'un changement de cap s'impose ! Stéphane Hessel, Pierre Rabhi, Michel Serres, Boris Cyrulnik, Jean-Claude Guillebaud, Amin Maalouf, Gabriel Ringlet, Albert Jacquard, le pape François, Wangari Maathai, ... et tant d'autres anonymes !

Comme quoi "Le désespoir n'est pas permis".

10 - A votre santé !

Le Collège organise le samedi 26 avril 2014 au Foyer culturel une JOURNEE SANTE. Une belle initiative ... qui ne doit pas occulter le peu de projets communaux en matière de prévention-santé.

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De quoi s'agit-il ?

Des professionnels de la santé seront présents tout au long de la journée pour vous sensibiliser à certaines questions de santé : hypertension, tabagisme, diabète, ostéoporose, obésité, problèmes de dos, problèmes cardiaques, ...

Vous pourrez bénéficier de plusieurs tests gratuits et poser vos questions en toute discrétion.

C'est la deuxième année que cette journée est organisée à Montigny-le-Tilleul.

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C'est très bien ! Mais...

Il y a plusieurs mais :

• Ce genre de journée de sensibilisation se pratique depuis de nombreuses années dans d'autres entités voisines.J'en avais relayé la suggestion lorsque je siégeais au Conseil communal, mais je m'étais fait "remballer" par le Collège parce que "ce genre d'initiatives était sponsorisé par des firmes pharmaceutiques". Je constate que 3 ans plus tard ma suggestion est reprise avec bonheur, et qu'elle s'inscrit dans une politique de prévention santé utile.

• A ma connaissance aucun bilan n'a été communiqué suite à la 1ère expérience. C'est typique à Montigny-le-Tilleul. On agit, mais on évalue rarement ! Et quand on évalue, on ne communique pas !

• Par le biais du CPAS des initiatives sont prises en matière de santé. Un service performant d'infirmières permet de dispenser des soins "à domicile", ce qui a pour conséquence par exemple que des personnes âgées peuvent rester vivre chez elles, ce qui est essentiel ! Mon questionnement aujourd’hui porte sur la prévention et l'information en matière de santé.

Je suggère deux pistes !

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Créer une coordination locale des professionnels de la santé

Plusieurs acteurs de santé "au sens large" opèrent sur la commune. Médecins, infirmières, kinés, psys, logos, diététiciens, pharmaciens, services de santé scolaire, CPAS,  ... J'en oublie certainement. 

Il serait intéressant de les réunir dans une  "Plateforme prévention santé" afin de dresser collectivement un inventaire des besoins et de rechercher des réponses adéquates et praticables. 

J'insiste pour que soit abordé prioritairement le volet "Prévention".

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Vers une réflexion transversale à propos de la prévention

La santé est liée aussi la notion transversale de "Qualité de vie" :  l'environnement, les loisirs, la convivialité des rapports humains, ... 

Pourquoi ne pas réunir plusieurs acteurs communaux autour de la question "Prévention - Santé" ? L'enseignement, la bibliothèque, ICML, la Commission sportive, les différents Conseils consultatifs (Jeunesse, Ainés, Personne handicapée, Aménagement du Territoire et de la Mobilité, ...), le service Environnement, ... 

Tous ces groupes travaillent bien, dans leur espace délimité, mais ... collaborent rarement ! C'est une belle occasion de les réunir et de s'inspirer de leurs avis pour baliser une politique de prévention santé qui soit transversale.

9 - Une rencontre citoyenne

Mardi dernier était organisée à Landelies une rencontre citoyenne. Une bonne initiative ... dont le concept s’essouffle ! Il mérite un coup de jeune !

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Depuis leur lancement j'ai assisté à toutes les rencontres citoyennes : 

• à chaque fois j'en ai fait un PV sur mon blog
• à chaque fois j'ai partagé mon appréciation et fait des suggestions

Je vous invite à relire mes billets 150 (du 11-2-2011) , 153 (du 26-2-2011) et 210 du 14-3-2013 !

Rien de neuf cette année ! Je pourrais faire un copier-coller des articles précédents.

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Les présents

4 membres du Collège - Le chef de zone et 3 policiers - le secrétaire communal

Dans la salle 25 personnes dont 1 conseiller communal MR

Aucun conseiller de l'opposition : ni cdH, ni PS, ni Ecolo !

La Bourgmestre et la 1ère échevine étaient excusés pour raisons de santé.

Les questions posées 

Le manque de places de parking

• Les excès de vitesse dans plusieurs rues
• Les "bouchons" et les difficultés de mobilité
• Le feu rouge au-dessus de la côte de Landelies
• Les nombreux vols dans l'entité
• L'état de certaines routes
• Les gens qui se garent sur les trottoirs
• Le manque de poubelles et les dépôts clandestins
• ...

Les réponses

• Les sorties du Ring sont de la responsabilité du MET. On peut écrire, mais rien de plus !
• Nous ne pouvons pas mettre de poubelles sur le halage à Landelies : c'est l'Office de la Navigation. On va écrire
• Pour les vols : il y a un service de techno-prévention
• Pour la vitesse excessive : on place des radars
• On dresse des procès verbaux pour le stationnement sur les trottoirs
• Et pour tous les problèmes de sécurité routière, de bouchons, de parking, ... il y aura des propositions dans le plan de mobilité

Vous faites sans doute le même constat que moi : dans le discours toujours la même rengaine,  sur le terrain peu de changements !

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Mes suggestions

- Découper la soirée en deux temps

1. Le Collège fait le bilan des actions menées depuis la rencontre précédente et annonce les projets en cours et futurs - Idem pour le CPAS et la Zone de Police
2. Les participants ont l'occasion de soulever des problèmes concrets, de faire des suggestions, de faire des demandes, ... Les "Autorités" s'engagent sur des actions concrètes dont ils rendront compte à la prochaine rencontre citoyenne.

- Au lieu de planifier les deux soirées citoyennes la même semaine il serait plus judicieux d'en faire une à Landelies en mars et l'autre à Montigny-le-Tilleul en septembre. Celui qui le souhaite peut ainsi participer à deux rencontres espacées dans le temps et bénéficier d'informations "bisannuelles"

8 - Echos du conseil communal du 20 mars 2014

Une douzaine de personnes pour assister au Conseil communal présidé par Marie-Hélène Knoops. Peu de points importants à l'ordre du jour. Peu de grands débats aussi ...

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En début de réunion une minute de silence est observée en mémoire de Gilbert CAERELS (MR), conseiller CPAS et membre de la Commission sportive, décédé le 16 mars 2014.

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La Commission locale pour l'énergie (Clé) est une émanation du CPAS. Elle se réunit pour évoquer la situation de clients "protégés" qui sont en difficulté de paiement de leurs factures de gaz ou d'électricité. A Montigny-le-Tilleul cette commission s'est réunie à 8 reprise en 2013. C'est ce qui ressort du rapport d'activité de la Clé, présenté par le Président du CPAS.

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Un poste de directeur général adjoint est créé à Montigny. Il secondera dans ses tâches le directeur général, anciennement appelé "Secrétaire communal"

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La "Charte pour la gestion forestière durable" est approuvée. Lors du "Sommet de la terre" se déroulant à Rio en 1992, on assiste à une vaste prise de conscience de la nécessité de préserver les ressources naturelles en général et forestières en particulier. La présente Charte engage la commune et les propriétaires de parcelles boisées à respecter certaines normes d'exploitation en vue de la préservation de nos forêts.

La Présidente de séance (MR) a justifié l'adhésion à cette charte en soulignant que "cela n’entrainerait aucun coût supplémentaire pour les propriétaires". 

Pierre Lemaître (Ecolo) aurait préféré la mise en évidence d'autres arguments que purement financiers ...

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L'ordonnance de Police réglementant les affichages électoraux en vue des élections européennes, fédérales et régionales a donné lieu a un échange typique des Conseils communaux à Montigny-le-Tilleul.

Pierre Lemaître demande que les espaces d'affichage soient élargis pour permettre à tous les partis d'afficher, et pas uniquement aux 4 partis représentés au Conseil communal à MLT. Il est appuyé en cela par Sébastien Bousman (PS)

La majorité MR ne répond même pas à l'argument et passe au vote !

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La séance se termine par la présentation du rapport d'activité 2013 d'ICML (Initiatives communales à Montigny et Landelies)

Une programmation culturelle variée, portée par une équipe au sein de laquelle œuvrent essentiellement des bénévoles. Au menu 6 spectacles variés, la fête de la Musique, une balade contée, du cinéma en plein air, des séances de théâtre à l'école, ...

Malgré une appréciation globalement positive, Pierre Lemaître (Ecolo) regrette le manque de partenariats avec les associations culturelles locales. "Nous avons les moyens de faire mieux et plus". 

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