27 - Conseil communal du 20 août 2015 - Ordre du jour

Séance publique

 

1. Procès verbal de la séance du 18 juin 2015 - approbation.

 

2. Conseil communal-vérification des pouvoirs et installation d'un conseiller communal – prestation de serment du conseiller élu

 

3. Conseil communal - tableau de préséance des conseillers communaux – arrêt

 

4. Avenant au pacte de majorité afin de pourvoir au remplacement définitif d’un membre du collège - adoption.

 

5. Bourgmestre - installation - prestation de serment.

 

6. CPAS - comptes annuels - exercice 2014.

 

7. CPAS - modification budgétaire n°1 - service ordinaire - exercice 2015.

 

8. Finances - dépenses extraordinaires imprévues -admission de la dépense.

 

9. Marché public de fourniture-congélateur de type coffre pour le stockage d’animaux morts ramassés sur le domaine public - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

10. Marché public de travaux – enduisage et réfection de parties de voiries - mode de passation et cahier spécial des charges.

 

11. Motion consécutive à l'arrêt de la cour constitutionnelle rendant facultatif la fréquentation des cours philosophiques et a ses conséquences sur les entités locales

 

12. ICDI - taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés-taxe environnementale - principe de substitution.

 

Huis Clos

 

Divers

26 - Y a-t-il un pilote dans l'avion ?

Quelques échos du conseil communal du 30 avril 2015 ... 

Avec en toile de fond une question : y a-t-il encore un pilote dans l'avion ?

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Installation du Conseil communal des enfants

Vent de fraicheur ce jeudi dans la salle des mariages : une bonne vingtaine d'enfants ont prêté serment en tant que membre du Conseil communal des enfants.

Franchement, cela fait plaisir à voir. L'enthousiasme, la fierté, la volonté de s'engager, l'intérêt pour "la chose publique", ...

Ce qui me ferait aussi plaisir c'est de savoir ce qui s'y passe :

• de pouvoir lire le rapport d'activité de ce groupe sur le site communal,
• d'écouter l'échevin de la Jeunesse développer le projet pédagogique, tirer un bilan de l'expérience, mettre en évidence les bénéfices constatés,
• de recevoir quelques constats chiffrés, 
• d'entendre des anciens du Conseil communal des enfants raconter ce qu'ils y ont vécu !

Ce faisant on irait au-delà de l'initiative sympathique ... pour en faire un outil d'éducation citoyenne ! On pourrait alors parler d'un véritable pilotage du projet !

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Rapport d'activité d'ICML

Le groupe "Initiatives Communales à Montigny-le-Tilleul et Landelies" a présenté par la voix de sa présidente Annick FAUCONNIER le rapport d'activité 2014.

Un beau bilan : 11 activités culturelles, 2 activités touristiques, la publication de 4 fascicules détaillant des ballades dans l'entité, le lancement d'une séance Exploration du Monde, la participation au WE Bienvenue dans la commune, le festival de musique VOX, etc...

Et la Présidente de souligner que parmi les soutiens très aidants il y a celui du CCRC (Centre culturel régional de Charleroi). 

Comment dès lors expliquer la frilosité de la majorité MR pour reconduire le contrat avec le CCRC ? Qu'est-ce qui motive le Collège à ne pas poursuivre une collaboration dont ICML se félicité depuis près de 15 ans ? Y a-t-il un pilote pour expliquer ce changement de cap ?

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Paradimômes

Il s'agit d'un service communal d’accueil extrascolaire organisé par la commune de Montigny-le-Tilleul. Cette belle initiative fonctionne depuis une douzaine d'années et propose des activités de qualité.

Un décret nommé ATL (Accueil temps libre) balise le fonctionnement de ce type de structure. Il prévoit notamment la mise en place d'une CCA - Commission communale de l’accueil.

Récemment le projet pédagogique de Paradimômes devait être ajusté. Le Collège n'a pas cru bon de réunir ladite commission ... Un manque de reconnaissance pour les membres du CCA ! Y a-t-il encore quelqu'un pour piloter ce processus ?

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PTCI - Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement

"Le PTCI, également connu sous le nom de traité de libre-échange transatlantique, est un accord commercial en cours de négociation entre l'Union européenne et les États-Unis. Il prévoit la création d'une zone de libre-échange transatlantique.

Si le projet aboutit, il instituera la zone de libre échange la plus importante de l'Histoire. Ses défenseurs affirment que l'accord conduira à une croissance économique pour les deux parties. Les critiques soutiennent notamment qu'il augmentera le pouvoir des entreprises  face aux Etats  et compliquera la  régulation des marchés." - Extrait de Wikipédia

Lors d'un conseil communal précédent Écolo a proposé de créer un groupe de travail des 4 partis pour élaborer une motion commune. 

Cette fois le cdH a déposé et présenté un texte en séance. Écolo a donc réitéré sa proposition de réfléchir à cette motion en groupe technique. Le Collège a commencé par refuser, pour finalement se rétracter et accepter la proposition.

Sur quelle base le Collège a-t-il refusé ? Et qu'est-ce qui a motivé sa volte-face ? Rien de très rationnel ... A mon humble avis, ... il n'y avait pas réfléchi... et a improvisé en cours de séance.

Y a-t-il encore un pilote à bord ?

25 - Conseil communal du 28 mai 2015 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 30 avril 2015 - approbation.
2. Plan zonal de sécurité - évaluation - présentation du chef de corps
3. CPAS - conseiller de l'action sociale - démission.
4. Convention de partenariat collaboratif entre la Commune et le CPAS en vue de promouvoir la réinsertion sociale.
5. Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - demande de désaffectation et désacralisation de Notre Dame aux Bois - approbation.
6. Tutelle spéciale d'approbation - Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
7. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du compte de l'exercice 2014.
8. Taxe sur la délivrance des documents administratifs – 2015 à 2019 - modification.
9. Budget communal - exercice 2015 - modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire.
10. Budget communal - exercice 2015 - liste des petits investissements à passer à l'ordinaire - modification .
11. Budget communal - exercice 2015 - fonds de réserve extraordinaire - affectation - modification.
12. Marché public de travaux - parc de remise en forme en plein air - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux de réfection du revêtement de la rue de Landelies - avenant n°1.
14. Monument classé Eglise St Martin  - travaux de restauration du clocher, de deux pignons, renforcement d'une façade, rempiètement et drainage - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Domaine public communal - déplacement de servitude et vente d'une parcelle de terrain - acte authentique - approbation.
16. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2015.
17. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2015.
18. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2015.
19. Règlement complémentaire en matière de circulation routière - instauration d'une aire de stationnement pour personnes handicapées rue de Gozée (N579) à hauteur du n°244 - retrait de la décision du 19 mars 2015.
20. Enseignement fondamental -  personnel enseignant - règlement de travail de l'enseignement officiel subventionné
21. Enseignement artistique -  personnel enseignant - règlement de travail de l'ESAHR

Huis clos

22. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (12 périodes).
23. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (24 périodes).
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignation d'un directeur faisant fonction.
25. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

24 - Conseil communal du 30 avril à 19h30 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 19 mars 2015 - approbation.
2. ASBL ICML- rapport d'activités - prise de connaissance.
3. Commission Locale Énergie (C.L.E.) 2014 - rapport - prise de connaissance.
4. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation modification budgétaire n°1/2014 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du budget 2015 - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation - budget communal 2015 - arrêté ministériel du 4 mars 2015 - mention en marge.
7. Tutelle spéciale d'approbation – compte communal 2013 - arrêté ministériel du 10 avril 2015 - mention en marge.
8. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2013 – mention en marge.
9. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2015 – mention en marge.
10. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
11. Tutelle spéciale d'approbation - Église protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015 - avis.
12. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Landelies - approbation du compte de l'exercice 2014.
13. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Montigny-le-Tilleul - approbation du compte de l'exercice 2014.
14. Boni comptable du service extraordinaire – excédent de recettes – réaffectation au compte exercice 2014.
15. Marché public de fournitures -  table de mixage pour le Foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures - jeux pour Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Accueil extrascolaire - centre de vacances Paradis Môme - projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur.
18. Travaux - fourniture de jeux extérieurs et bancs pour l’école Dr Cornet et l’école du Grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - remplacement de la porte arrière du foyer culturel par une porte de secours - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale du 4 juin 2015.
21. Personnel communal - règlement de travail du personnel communal - modifications - adoption.
22. Parcours d'Accueil des primo-arrivants - approbation d'une convention de partenariat entre le CRI et la commune.
    
    Huis clos
    
    
23. Conseil Communal Consultatif des Aînés - démissions d'office et désignations.
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignations - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
25. Autorisation d'ester en justice - vol de caméra au foyer culturel

23 - Un rapport d'activité intéressant

Dans mon billet précédent je relatais le contenu de la réunion du Conseil communal du 19 mars. Aujourd'hui je développe davantage un rapport d'activité présenté au cours de cette même réunion: celui de la Commission sportive (CSp). Il est exemplatif d'une situation que je dénonce depuis des années !

Au niveau du contenu

• Les résultats financiers présentés sont ceux de l'année 2013. Les comptes 2014 n'ont pas encore été approuvés par l'Assemblée générale de la CSp
• Un terrain d' Unihoc a été retracé dans le Hall - Un autre le sera en 2015
• Trois journées sportives ont été organisées pour certaines classes des écoles - En 2015 il devrait y en avoir cinq
• La CSp a participé au jogging communal par le biais de signaleurs, ainsi qu'à la Fête communale
• La journée de sensibilisation au monde du handicap n'a pas été organisée : le parcours Handisports de l'AWIPH n'était pas disponible
• Les bénéfices de la cafétéria ont été redistribués aux clubs qui fréquentent le Hall sportif

Le positif d'abord

Il convient de souligner l'intérêt qu'il y a de voir un rapport d'activité présenté en séance publique, de plus  par quelqu’un qui connait son sujet. 10 minutes suffisent pour donner un large écho des activités réalisées et des projets envisagés.C'est donc tout le mérite de René Donot et de son équipe.

Les regrets

1. Une telle présentation devrait être suivie de questions-réponses et éventuellement de propositions. Dans le cas présent... RAS. Ni commentaires, ni questions, ni propositions !
2. Le texte de ce rapport d'activité devrait être publié sur le site communal. Chacun devrait pourvoir en prendre connaissance, et certainement les responsables ds clubs sportifs de l'entité.
3. Si cet exposé est le résumé du projet de politique communale en matière de "Sports" ... cela me semble bien pauvre ... et très répétitif d'année en année. Il y a plus ou moins 15 ans que le même type d'activités est proposé. Ceci est révélateur du manque de souffle et d'innovation à Montigny-le-Tilleul. Chaque année on nous sert les mêmes plats, sans même en modifier la présentation, l'assaisonnement, les ingrédients, ...
4. C'est le minimum en démocratie d'évaluer le travail effectué et d'ainsi justifier la subvention reçue. A ma connaissance il n'y a que la Bibliothèque, ICML (Culture et Tourisme) et la CCATM (Aménagement du territoire et mobilité) qui présentent annuellement leur rapport d'activité. 
5. Pourquoi cette démarche ne se fait-elle pas annuellement par TOUTES les commissions et organisations dont le Pouvoir communal est "Organisateur" ou "Partenaire principal"
• la Commission des Jumelages
• la Commission de l'Information
• la Commission consultative des Personnes handicapées
• le Conseil consultatif des Ainés
• le Conseil consultatif de la Jeunesse
• le Conseil communal des Enfants
• les Écoles fondamentales communales
• l'Académie communale
• l'Agence locale pour l'Emploi
• la Société de logement "Le logis montagnard"
• etc ...

A Montigny et à Landelies, au-delà de ce qui se fait déjà de bien, il faut aller plus loin et aborder certaines choses AUTREMENT !

22 - Echos et impressions suite au dernier conseil communal du 19 mars 2015

Un ordre du jour réduit, comportant essentiellement des points de "gestion", des interventions sur des aspects périphériques, expédié en 1 heure montre en main,  ... Rien de très excitant pour les 5 personnes qui avaient pris place sur les bancs réservés au public. Je n'ai pas le sentiment que cela passionne davantage les conseillers, ... majorité et minorité confondues !

La tutelle spéciale d’approbation

Les "actes" des communes et intercommunales sont soumis à une tutelle, exercée par la Députation permanente. Elle poursuit deux buts : « empêcher que la loi ne soit violée et l’intérêt général blessé ».  

Le décret du 1er avril 1999 prévoit une "tutelle spéciale d’approbation" : elle s’applique aux actes les plus importants des communes. Par exemple : les taxes, le cadre du personnel... Leurs décisions ne peuvent être mis à exécution avant d’avoir été approuvés par l’autorité de tutelle.

Le Conseil communal a donc pris acte - sans plus -de 3 décisions d'approbation par la Tutelle :

• la modification du statut administratif et du règlement de travail
• la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2014 de l’église Protestante
• le budget 2015 de l'église Saint Martin de Landelies 

Conseil Communal des Enfants

Le règlement du CC des enfants a été modifié. Si j'ai bien compris - ce qui n'était pas évident ! - on passera de 12 à 25 participants et on admettra au Conseil des élèves de 6ème année primaire (actuellement 4è et 5è). Dans les faits les élèves de 6ème pourront à la fois siéger au Conseil communal des enfants et au Conseil consultatif de la Jeunesse. 

Personne n'a pu expliquer le pourquoi et le comment de cette mesure. Sans plus !

Deux points relatifs aux Finances communales

• Certaines dépenses s'avèrent parfois inférieures au budget initialement prévu. Il reste dans ces cas une "queue de budget". Ces montants sont habituellement reversés dans le Fonds d'emprunt extraordinaire. Mais à la question d’Écolo d'expliquer pourquoi un budget de travaux à Malfalim avait été a ce point surévalué ... personne n'a pu répondre. Sans plus !

• Le Conseil a pris acte du décompte final des travaux d'isolation du pavillon maternel de l'école Dr Cornet. Sans plus !

Circulation routière 

Le Conseil a approuvé la décision  d'installer à la rue de Gozée une aire de stationnement pour personnes handicapées à la demande justifiée d'un riverain. Sans plus !

Appel à candidature pour un poste intérimaire de directeur d'école

Lorsque l'absence d'un directeur d'école dépasse 15 semaines le statut prévoit qu'un appel à candidat soit lancé. Le Conseil a donc décider de faire un appel à candidature en interne. Sans plus !

Subvention pour le Service zonal d'Incendie

La Province a décidé de verser une subvention à chacune des Communes qui composent la zone d'incendie. Montigny-le-Tilleul recevra 46.000€. Le Gouverneur veut que cela fasse l'objet d'une convention. Le Conseil en a pris acte. Sans plus !

Le seul point qui ait suscité un certain débat est le rapport d'activités de la Commission sportive. J'en parlerai dans mon prochain billet.

21 - Je reprends mes écritures sur le blog

Il y a un peu plus de 2 ans, je faisais le choix de ne pas me présenter aux élections communales d'octobre 2012. Après 18 années d'un mandat passionnant, je ne siège donc plus comme conseiller communal.

Depuis lors, j'ai arrêté d'écrire chaque semaine un billet sur mon blog. Je me contente d'y publier l'ordre du jour des réunions mensuelles du Conseil communal.

Depuis lors aussi je tente de m'intéresser à l'activité politique de Montigny-le-Tilleul et de Landelies.

• J'assiste - sur les bancs du public - aux réunions du Conseil quand je suis disponible
• Je lis les PV de ces réunions --> voir ici
• Je consulte régulièrement le site de la commune --> voir ici
• Je lis l'Info-contact communal qui paraît 4 fois par an --> difficile à retrouver sur le site communal
• Je reçois de temps à autre une newsletter qui m'avertir de travaux, ... voir ici
•  J’assiste à la soirée citoyenne annuelle

Bref, je fais ce que peux pour être un citoyen informé...

MAIS ... cela ne me satisfait pas.

• Les réunions du Conseil communal sont conviviales, mais... "plates", sans questionnements qui débouchent sur des réponses construites, avec trop peu de débats de fond, ...

• La lecture des PV est instructive. Ils contiennent des pages et des pages de littérature sur les marchés publics, sur les avenants financiers aux travaux, sur des échelles barémiques, ... mais aucune information précise sur l'activité de la bibliothèque, d'ICML, de la CCAT, de la Commission sportive, du Conseil de la Jeunesse, ... On sait juste qu'ils ont présenté un rapport d'activité !

• Le site communal a le mérite d'exister et de comporter pas mal d'infos utiles ... mais il vieillit et est peu interactif et convivial !

• L'Info-Contact communal est agréable à lire, truffée de photos et de couleurs, ... mais aucune information sur les projets et les enjeux politiques!

• La newsletter est utile, ... mais sa parution est irrégulière et ne couvre pas toutes infos qui devraient être communiquées "en urgence"

• Quant à la soirée citoyenne, la dernière édition à Landelies était "un flop", tant dans la forme que dans le fond. Une quinzaine de personnes sur le podium, une douzaine de personnes dans la salle, l'absence constatée de la plupart des conseillers communaux, une durée totale de 20 minutes, ... Bref, une formule à revoir, ce que je demande depuis plusieurs années !

Tout cela m'a décidé de reprendre mon travail de questionnement et d'information via mon blog. Mon regard ne sera plus celui d'un conseiller communal de l'opposition, mais celui d'un citoyen ordinaire qui considère que la politique est affaire de tous !

Et surtout, mon approche repose sur la conviction qu'il y a moyen de faire AUTREMENT !

A bientôt !