ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 mars 2012 - approbation.
2. Plan zonal de sécurité - information.
3. Tutelle spécifique - approbation de la modification de la composition de la CCATM.
4. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2011.
5. Marché de fournitures - acquisition de jeux pour Paradis-Mômes - mode de passation et cahier spécial des charges.
6. Marché de fournitures - acquisition de jeux de société pour les services de la bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.
7. Marché de travaux - travaux de démolition de la buvette du terrain de football de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
8. Marché de travaux - travaux de désaffectation des citernes à mazout - Paradis mômes / Ecole Dr Cornet /École de Marbaix - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Marché de travaux - construction d’un ossuaire dans le cimetière de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Marché de travaux - travaux de construction d’une cabine électrique dans le parc communal pour l’alimentation électrique du nouvel hôtel de ville - mode de passation et cahier général des charges.
11. Conseil communal des enfants - règlement.
12. Motion pour le maintien du niveau de service "voyageurs" sur la ligne 130A.
13. ICML - rapport d'activités - prise de connaissance.
Huis clos
14. CCATM – décès d’un membre effectif – prise de connaissance.
15. Contentieux administratif - affaire Fluxys.
16. Personnel communal – secrétaire communal faisant fonction – confirmation.
17. Personnel enseignant - désignation - ratification.
18. Personnel enseignant - désignation - ratification.
19. Personnel enseignant - démission - ratification.
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dimanche 15 avril 2012
mardi 17 janvier 2012
186 - Prochain conseil communal 19-1-2012
Ordre du jour
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale - taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers - mention en marge.
3. Finances communales - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2012.
4. Finances communales - affectation du fonds de réserve extraordinaire - exercice 2012.
5. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2012 - arrêt des listes.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2012.
7. Délibération du Collège communal du 23 décembre 2011 - finances communales - modification d’inscriptions budgétaires - urgence impérieuse - application de l’article L1311-5 du CDLD.
8. Extension de la cité de Malfalise – toponymie - dénomination des nouvelles rues – approbation.
9. Urbanisme – conseiller en aménagement du territoire – maintien en 2012.
10. Urbanisme - schéma de structure communal – recours au Conseil d’Etat.
11. Patrimoine communal - reprise de voirie – rue du Faubourg - approbation.
12. Bibliothèque communale – règlement d’ordre intérieur – modification – approbation.
13. Bibliothèque communale – dossier de demande de reconnaissance – approbation.
14. ATL – règlement d’ordre intérieur – modifications – approbation.
15. Académie de musique – règlement de location des instruments de musique – modification – approbation.
Huis clos
16. Finances communales – contentieux - appel.
17. Subventions indirectes en 2012 – mise à disposition gracieuse d’un local au profit de diverses associations – octroi.
18. Personnel communal – service exécution – démission.
19. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations.
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale - taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers - mention en marge.
3. Finances communales - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2012.
4. Finances communales - affectation du fonds de réserve extraordinaire - exercice 2012.
5. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2012 - arrêt des listes.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2012.
7. Délibération du Collège communal du 23 décembre 2011 - finances communales - modification d’inscriptions budgétaires - urgence impérieuse - application de l’article L1311-5 du CDLD.
8. Extension de la cité de Malfalise – toponymie - dénomination des nouvelles rues – approbation.
9. Urbanisme – conseiller en aménagement du territoire – maintien en 2012.
10. Urbanisme - schéma de structure communal – recours au Conseil d’Etat.
11. Patrimoine communal - reprise de voirie – rue du Faubourg - approbation.
12. Bibliothèque communale – règlement d’ordre intérieur – modification – approbation.
13. Bibliothèque communale – dossier de demande de reconnaissance – approbation.
14. ATL – règlement d’ordre intérieur – modifications – approbation.
15. Académie de musique – règlement de location des instruments de musique – modification – approbation.
Huis clos
16. Finances communales – contentieux - appel.
17. Subventions indirectes en 2012 – mise à disposition gracieuse d’un local au profit de diverses associations – octroi.
18. Personnel communal – service exécution – démission.
19. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations.
samedi 10 décembre 2011
180 - Conseil communal ce jeudi 15 décembre
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011 - approbation.
2. Installation de Monsieur Geoffrey MAUFORT en qualité de conseiller communal - prestation de serment.
3. Installation de Monsieur Christian NICODEME en qualité de conseiller communal - prestation de serment.
4. Tableau de préséance - modification.
5. Tutelle spéciale – approbation de la modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011 – mention en marge.
6. CPAS – budget de l’exercice 2012.
7. Finances communales – budget 2012 – crédits provisoires à hauteur d’un douzième.
8. Finances communales – convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements de travaux subsidies (hôtel de ville – lot 2).
9. Travaux - marché de travaux – pose d’une nouvelle étanchéité sur la toiture de l’école maternelle Dr Cornet rue Wilmet - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux - marché de travaux – remplacement des corniches et des rives de l’école maternelle de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue de la Briqueterie et rue de Marbaix.
12. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue des Villas.
13. Foyer culturel – marché de fournitures – acquisition d’un transpalette - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Culture – Contrat programme CCRC – prolongation jusque 2013.
15. Personnel – cession de points APE au CPAS.
16. Sécurité routière – règlement complémentaire de police relatif à la circulation routière à la rue Albert 1er.
17. IGRETEC - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
18. IPFH - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
19. IEH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
20. IGH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
21. ISPPC - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2011.
22. ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale du 22 décembre 2011.
23. IHF - ordre du jour de l’assemblée générale du 18 janvier 2012.
24. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
25. IEH - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
26. BRUTELE - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
27. IPFH - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Sandra MANZO.
28. IGRETEC - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Vanina GERARD.
29. ICDI - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Johanne DEMANET.
30. CCATM – désignation d’un membre en remplacement de Madame Vanina GERARD
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011 - approbation.
2. Installation de Monsieur Geoffrey MAUFORT en qualité de conseiller communal - prestation de serment.
3. Installation de Monsieur Christian NICODEME en qualité de conseiller communal - prestation de serment.
4. Tableau de préséance - modification.
5. Tutelle spéciale – approbation de la modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011 – mention en marge.
6. CPAS – budget de l’exercice 2012.
7. Finances communales – budget 2012 – crédits provisoires à hauteur d’un douzième.
8. Finances communales – convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements de travaux subsidies (hôtel de ville – lot 2).
9. Travaux - marché de travaux – pose d’une nouvelle étanchéité sur la toiture de l’école maternelle Dr Cornet rue Wilmet - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux - marché de travaux – remplacement des corniches et des rives de l’école maternelle de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue de la Briqueterie et rue de Marbaix.
12. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue des Villas.
13. Foyer culturel – marché de fournitures – acquisition d’un transpalette - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Culture – Contrat programme CCRC – prolongation jusque 2013.
15. Personnel – cession de points APE au CPAS.
16. Sécurité routière – règlement complémentaire de police relatif à la circulation routière à la rue Albert 1er.
17. IGRETEC - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
18. IPFH - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
19. IEH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
20. IGH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
21. ISPPC - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2011.
22. ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale du 22 décembre 2011.
23. IHF - ordre du jour de l’assemblée générale du 18 janvier 2012.
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Huis clos24. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
25. IEH - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
26. BRUTELE - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
27. IPFH - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Sandra MANZO.
28. IGRETEC - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Vanina GERARD.
29. ICDI - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Johanne DEMANET.
30. CCATM – désignation d’un membre en remplacement de Madame Vanina GERARD
mardi 15 novembre 2011
177 - Ordre du jour du Conseil communal du 17 novembre 2011
Ce jeudi 17 novembre, à 19h30, en la salle des mariages de la Maison communale ! Bienvenue à tous !
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2011 - approbation.
2. Installation de Madame Dominique SCHMITZ en qualité de conseillère communale - prestation de serment.
3. Installation de Madame Véronique VAN RENTERGHEM en qualité de conseillère communale - prestation de serment.
4. Démission de Madame Johanne DEMANET de son mandat de conseillère communale - acceptation.
5. Fabrique d'église St Martin à Landelies - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
6. Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
7. Travaux - marché de travaux remplacement des conduites en plomb de la cure de Montigny-le-Tilleul mode de passation et cahier spécial des charges.
8. Travaux - marché de travaux avenants n° 9 et 10 pour les travaux de réfection de la rue de Marchienne dépassement de plus de 10 % - approbation
9. Travaux - marché de travaux isolation du vide technique du pavillon maternel de l'école Dr Cornet mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Urbanisme et mobilité - marché de services - plan de mobilité - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Personnel - programmation sociale 2011 - octroi.
12. Redevance communale pour l'organisation des classes de neige.
Huis clos
13. Subsides communaux aux mouvements patriotiques.
14. Personnel communal - secrétaire communal faisant fonction - confirmation
15. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
A jeudi !
mardi 18 octobre 2011
175 - Ordre du jour de ce jeudi 20 octobre
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011 - approbation.
2. Démission de Monsieur Anthony DUFRANE de son mandat de conseiller communal
3. Démission de Madame Sandra MANZO de son mandat de conseiller communal
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Finances - modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l'exercice 2011.
7. Finances - fonds de réserve extraordinaire - exercice 2011 - affectation.
8. Finances - marché de services - emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Enseignement - marché de fournitures - mobiliers divers - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Fabrique d'église St Martin à Landelies - budget 2012.
11. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
12. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
13. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
14. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - budget 2012.
15. Protocole d’accord entre les Bourgmestres des Communes situées sur le territoire de la Zone Hainaut-Est relatif à la constitution d’une Pré-Zone opérationnelle et approbation de la convention conclue entre le Ministère de l’Intérieur et la Commune de Charleroi concernant la constitution de la Pré-zone opérationnelle Hainaut-Est.
16. Travaux - marché de travaux – réfection de la rue de Leernes – mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Travaux - marché de travaux – remplacement des châssis du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Travaux - marché de fournitures - remplacement de la chaudière mazout de l’école de Marbaix – section maternelle - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - marché de fournitures - acquisition d’un rouleau à tarmac - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Travaux - marché de fournitures - acquisition de cellules de columbarium - mode de passation et cahier spécial des charges.
21. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2012.
22. ICDI - assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2011.
23. Cimetière de Montigny-le-Tilleul - reprise de sépultures en terrains non concédés.
Huis clos
24. Subsides communaux aux diverses associations culturelles et sportives locales.
25. Personnel communal - mise à la pension.
26. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
27. Enseignement artistique - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
1. Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011 - approbation.
2. Démission de Monsieur Anthony DUFRANE de son mandat de conseiller communal
3. Démission de Madame Sandra MANZO de son mandat de conseiller communal
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Finances - modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l'exercice 2011.
7. Finances - fonds de réserve extraordinaire - exercice 2011 - affectation.
8. Finances - marché de services - emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Enseignement - marché de fournitures - mobiliers divers - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Fabrique d'église St Martin à Landelies - budget 2012.
11. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
12. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
13. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
14. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - budget 2012.
15. Protocole d’accord entre les Bourgmestres des Communes situées sur le territoire de la Zone Hainaut-Est relatif à la constitution d’une Pré-Zone opérationnelle et approbation de la convention conclue entre le Ministère de l’Intérieur et la Commune de Charleroi concernant la constitution de la Pré-zone opérationnelle Hainaut-Est.
16. Travaux - marché de travaux – réfection de la rue de Leernes – mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Travaux - marché de travaux – remplacement des châssis du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Travaux - marché de fournitures - remplacement de la chaudière mazout de l’école de Marbaix – section maternelle - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - marché de fournitures - acquisition d’un rouleau à tarmac - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Travaux - marché de fournitures - acquisition de cellules de columbarium - mode de passation et cahier spécial des charges.
21. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2012.
22. ICDI - assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2011.
23. Cimetière de Montigny-le-Tilleul - reprise de sépultures en terrains non concédés.
Huis clos
24. Subsides communaux aux diverses associations culturelles et sportives locales.
25. Personnel communal - mise à la pension.
26. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
27. Enseignement artistique - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
mardi 19 avril 2011
160 - Ce jeudi 21 avril : conseil communal
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 17 mars 2011 - approbation.
2. Intercommunale ISPPC - exposé de Monsieur le Président et de Monsieur le Secrétaire général.
3. Tutelle spéciale - arrêté du Collège provincial du 3 mars 2011 - approbation du budget communal de l'exercice 2011 - mention en marge.
4. Fabrique d'église St Martin de Landelies - compte 2010.
5. Église protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2010.
6. Finances - organisation d'examens de sélection - crédits insuffisants
7. Finances - travaux conjoints de réfection de la rue des Pinsons - crédits insuffisants
8. Marché public de fournitures - acquisition de jeux de sociétés – mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Marché public de fournitures - acquisition de mobiliers de bibliothèque – mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux – marché de fournitures – acquisition d'une tondeuse – mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Travaux – marché de fournitures – acquisition de lampes de chantier – mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Travaux – marché de travaux – rénovation de la salle Henri Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux - marché de travaux - remplacement des corniches de la salle Henri Laloyaux – décompte final
14. Travaux - marché de travaux - égouttage et réfection de la rue de Leernes – travaux conjoints SPGE/Commune - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Travaux - marché de travaux - préau pour l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Affaires sociales - questionnaire label Handicity 2012.
17. Environnement - charte d'engagement "Commune Maya".
18. Urbanisme - Schéma de structure communal - Adoption du projet.
Huis clos
19. Désignation d'un secrétaire communal faisant fonction - ratification
20. Personnel communal - service animation - promotion au grade de chef de service C3.
21. Enseignement fondamental – personnel enseignant – ratification de désignations.
22. Enseignement artistique - personnel enseignant - nomination définitive - démission.
23. Environnement - application des procédures en amendes administratives - désignation en qualité de Fonctionnaire sanctionnateur adjoint.
24. Affaires sociales - Handicontact - désignation.
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 17 mars 2011 - approbation.
2. Intercommunale ISPPC - exposé de Monsieur le Président et de Monsieur le Secrétaire général.
3. Tutelle spéciale - arrêté du Collège provincial du 3 mars 2011 - approbation du budget communal de l'exercice 2011 - mention en marge.
4. Fabrique d'église St Martin de Landelies - compte 2010.
5. Église protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2010.
6. Finances - organisation d'examens de sélection - crédits insuffisants
7. Finances - travaux conjoints de réfection de la rue des Pinsons - crédits insuffisants
8. Marché public de fournitures - acquisition de jeux de sociétés – mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Marché public de fournitures - acquisition de mobiliers de bibliothèque – mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux – marché de fournitures – acquisition d'une tondeuse – mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Travaux – marché de fournitures – acquisition de lampes de chantier – mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Travaux – marché de travaux – rénovation de la salle Henri Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux - marché de travaux - remplacement des corniches de la salle Henri Laloyaux – décompte final
14. Travaux - marché de travaux - égouttage et réfection de la rue de Leernes – travaux conjoints SPGE/Commune - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Travaux - marché de travaux - préau pour l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Affaires sociales - questionnaire label Handicity 2012.
17. Environnement - charte d'engagement "Commune Maya".
18. Urbanisme - Schéma de structure communal - Adoption du projet.
Huis clos
19. Désignation d'un secrétaire communal faisant fonction - ratification
20. Personnel communal - service animation - promotion au grade de chef de service C3.
21. Enseignement fondamental – personnel enseignant – ratification de désignations.
22. Enseignement artistique - personnel enseignant - nomination définitive - démission.
23. Environnement - application des procédures en amendes administratives - désignation en qualité de Fonctionnaire sanctionnateur adjoint.
24. Affaires sociales - Handicontact - désignation.
mercredi 15 septembre 2010
131 - Ordre du jour du conseil communal le jeudi 16 septembre 2010
Ordre du jour du conseil communal le jeudi 16 septembre 2010
A. Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 27 juillet 2010 - approbation.
2. Tutelle spéciale d’approbation – modification budgétaire n°1 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d’approbation – comptes de l’exercice 2009 – mention en marge.
4. Fabrique d’église St Martin à Montigny-le-Tilleul – budget 2011.
5. Fabrique d’église St Martin à Landelies – budget 2010 - modification budgétaire n°1.
6. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°1.
7. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°2.
8. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2009.
9. Finances - remboursement anticipatif d’emprunts souscrits auprès de la banque DEXIA numérotés 1420 et 1713.
10. Règlement complémentaire en matière de circulation routière pour la rue de la Sablière.
11. Environnement - abattage d’arbres dangereux dans la réserve forestière de Landelies – information.
12. Rénovation et extension de l’hôtel de Ville – Marché de travaux – lot 2 – Approbation du cahier spécial des charges – urgence impérieuse.
13. Marché de fournitures – stores pour le foyer culturel - mode de passation - cahier spécial des charges.
14. Marché de fournitures – matériel d’impression technique - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché de fournitures – arbres à planter - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché de travaux – remplacement de la toiture du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures du pavillon maternel de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Marché de travaux – mise en conformité de locaux de chaufferie - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures de l’école de la rue de Marbaix - section primaire – avenant - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
20. Marché de travaux – aménagements des locaux communaux – école du paradis - lot 2 électricité– avenant n°2 - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
21. Marché de travaux - remplacement des chaudières, des groupes de pulsion et des coffrets électriques et installation d’une régulation du système de chauffage - mode de passation et cahier spécial des charges.
22. Marché de services - solutions et applications informatiques adaptées à la gestion du service public local de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
B. Huis clos
23. Subsides communaux 2010.
24. Personnel enseignant – financement de périodes à charge du budget communal.
25. Taxe communale sur les pylônes et mats de diffusion pour GSM - décision d’autoriser le Collège communal à interjeter appel devant de la Cour d’Appel de Mons après le jugement rendu par la chambre fiscale du Tribunal de Première Instance de Mons, suite à la requête introduite par la SA Belgacom mobile
26. Canalisation Fluxys – requête en annulation devant le Conseil d’état – confirmation de la poursuite de la procédure.
A. Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 27 juillet 2010 - approbation.
2. Tutelle spéciale d’approbation – modification budgétaire n°1 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d’approbation – comptes de l’exercice 2009 – mention en marge.
4. Fabrique d’église St Martin à Montigny-le-Tilleul – budget 2011.
5. Fabrique d’église St Martin à Landelies – budget 2010 - modification budgétaire n°1.
6. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°1.
7. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°2.
8. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2009.
9. Finances - remboursement anticipatif d’emprunts souscrits auprès de la banque DEXIA numérotés 1420 et 1713.
10. Règlement complémentaire en matière de circulation routière pour la rue de la Sablière.
11. Environnement - abattage d’arbres dangereux dans la réserve forestière de Landelies – information.
12. Rénovation et extension de l’hôtel de Ville – Marché de travaux – lot 2 – Approbation du cahier spécial des charges – urgence impérieuse.
13. Marché de fournitures – stores pour le foyer culturel - mode de passation - cahier spécial des charges.
14. Marché de fournitures – matériel d’impression technique - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché de fournitures – arbres à planter - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché de travaux – remplacement de la toiture du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures du pavillon maternel de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Marché de travaux – mise en conformité de locaux de chaufferie - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures de l’école de la rue de Marbaix - section primaire – avenant - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
20. Marché de travaux – aménagements des locaux communaux – école du paradis - lot 2 électricité– avenant n°2 - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
21. Marché de travaux - remplacement des chaudières, des groupes de pulsion et des coffrets électriques et installation d’une régulation du système de chauffage - mode de passation et cahier spécial des charges.
22. Marché de services - solutions et applications informatiques adaptées à la gestion du service public local de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
B. Huis clos
23. Subsides communaux 2010.
24. Personnel enseignant – financement de périodes à charge du budget communal.
25. Taxe communale sur les pylônes et mats de diffusion pour GSM - décision d’autoriser le Collège communal à interjeter appel devant de la Cour d’Appel de Mons après le jugement rendu par la chambre fiscale du Tribunal de Première Instance de Mons, suite à la requête introduite par la SA Belgacom mobile
26. Canalisation Fluxys – requête en annulation devant le Conseil d’état – confirmation de la poursuite de la procédure.
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