Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 27 juillet 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - comptes de l'exercice 2010 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1 - mention en marge.
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
7. Convention de location d'emplacements de garages sécurisés pour 3 véhicules de la police.
8. Vente d'un terrain destiné à l'implantation d'un poste de transformation d'énergie électrique.
9. Travaux - marché de travaux – remplacement des luminaires de la grande salle du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux - marché de travaux – pose et fourniture d’une cuisinière à la salle Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Travaux - marché de travaux – rénovation de la salle Laloyaux - lot 3 : enduisage extérieur – mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Travaux - marché de fournitures - fourniture de menuiseries intérieures pour la rénovation de la salle Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux - construction de la nouvelle école de Malfalise - approbation de l’état d’avancement final – dépassement de plus de 10 % du montant des travaux T.V.A. et révisions comprises.
14. Travaux - marché de travaux - remplacement du faux-plafond du préau de l’école Dr Cornet – urgence impérieuse – délibération du collège communal du 17 juin 2011.
15. Travaux - marché de travaux - réfection de diverses voiries dans le cadre du droit de tirage - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Travaux - marché de fournitures - acquisition d'une épandeuse - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Action en responsabilité civile - affaire référencée 11/485/C / Commune de Montigny-le-Tileul / IGRETECSPGE-Rousseaux - frais d'expertise - délibération du collège communal du 2 septembre 2011 - admission de la dépense.
18. Schéma de structure communal - Approbation définitive.
Huis clos
19. Personnel communal - mise en disponibilité pour maladie.
1. Procès-verbal de la séance du 27 juillet 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - comptes de l'exercice 2010 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1 - mention en marge.
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
7. Convention de location d'emplacements de garages sécurisés pour 3 véhicules de la police.
8. Vente d'un terrain destiné à l'implantation d'un poste de transformation d'énergie électrique.
9. Travaux - marché de travaux – remplacement des luminaires de la grande salle du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Travaux - marché de travaux – pose et fourniture d’une cuisinière à la salle Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Travaux - marché de travaux – rénovation de la salle Laloyaux - lot 3 : enduisage extérieur – mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Travaux - marché de fournitures - fourniture de menuiseries intérieures pour la rénovation de la salle Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux - construction de la nouvelle école de Malfalise - approbation de l’état d’avancement final – dépassement de plus de 10 % du montant des travaux T.V.A. et révisions comprises.
14. Travaux - marché de travaux - remplacement du faux-plafond du préau de l’école Dr Cornet – urgence impérieuse – délibération du collège communal du 17 juin 2011.
15. Travaux - marché de travaux - réfection de diverses voiries dans le cadre du droit de tirage - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Travaux - marché de fournitures - acquisition d'une épandeuse - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Action en responsabilité civile - affaire référencée 11/485/C / Commune de Montigny-le-Tileul / IGRETECSPGE-Rousseaux - frais d'expertise - délibération du collège communal du 2 septembre 2011 - admission de la dépense.
18. Schéma de structure communal - Approbation définitive.
Huis clos
19. Personnel communal - mise en disponibilité pour maladie.
