Séance publique
- Procès verbal de la séance du 20 octobre 2016 - approbation.
- SWDE - présentation des activités.
- Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.
- Tutelle spéciale d'approbation - compte communal de l'exercice 2015 - mention en marge.
- Tutelle spéciale - modification budgétaire n°1 de l'exercice 2016 - mention en marge.
- Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2016.
- Règlement
taxe - centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes
et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de
télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de
télécommunication - exercice 2017.
- Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2017.
- Règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d'entretien.
- Travaux - fonds régional pour les investissements communaux - plan d'investissement communal 2017 - 2018.
- Bibliothèque
- convention de partenariat entre le Réseau des bibliothèques de
Charleroi et la bibliothèque communale de Montigny-Le-Tilleul dans le
cadre de la bibliothèque encyclopédique.
- ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 21 décembre 2016.
- Mesures visant à lutter contre le dumping social et environnemental dans les marchés publics.
Huis clos
- ASBL ICML - désignation d'un membre.
- Personnel
enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation -
mise en disponibilité - démission et réaffectation.
- Personnel
enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation -
mise en disponibilité - démission et réaffectation.
