66 - PV du Conseil communal du 16/11/2017

Pour lire le PV de la réunion du Conseil communal du 16 novembre 2017 cliquez ICI

Bonne et heureuse année 2018 !

65 - PV du Conseil communal du 19 octobre 2017

Vous pouvez découvrir le PV du Conseil communal du 19/10/2017 en cliquant ICI

Bonne lecture et à bientôt !

64 - Conseil communal du 16 novembre 2017 - Ordre du jour

Séance publique

 

1.Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2017 - approbation.

 

2.Tutelle spéciale - taxes et redevances communales - mention en marge

 

 3.Fabrique d'église St Martin à Landelies - Modification budgétaire n°1 au budget 2017 - approbation.

 

4.Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - Modification budgétaire n°1 au budget 2017 - approbation.

 

5.Marchés publics - adhésion à la centrale de marché de la Province du Hainaut - règlement général -approbation.

 

6.Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2018.

 

7.Police locale 5338 Germinalt : Clef de répartition des dotations communales - Budget 2018

 

8.Marché public de fournitures - remplacement du gradateur lumière - voies et moyens - article 1311-5 CDLD.

 

9.IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017.

 

10.ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017.

 

11.BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2017.

 

12.ORES - ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017.

 

13.Programmation sociale - adoption.

 

Huis clos

1.Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité -

démission et réaffectation.

 

2.Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité -démission et réaffectation

63 - PV du Conseil communal du 21-9-2017

Vous trouverez le PV de la séance du Conseil communal du 21 septembre 2017 en cliquant ici
Bonne lecture

62 - PV du conseil communal du 13/7/2017

Vous pouvez lire le PV de la séance du Conseil communal du 13 juillet 2017 en cliquant sur ce lien.
Bonne lecture

61 - Conseil communal du 19/10/2017 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2017 - approbation.
2. Conseil communal - désistement d'un conseiller suppléant - constatation.
3. Conseil communal - vérification des pouvoirs d’un conseiller suppléant – sixième suppléant de la liste n°4 MR - installation – prestation de serment.
4. Tutelle générale d'approbation – Garantie d’emprunt au profit de l’Intercommunale de Collecte et de valorisation des déchets ménagers de la Région de Charleroi - délibération du conseil communal du 16 février 2017 - mention en marge.
5. Finances - Modification budgétaire n°2 au budget 2017 - Approbation.
6. Fonds de réserve suite à la Modification budgétaire n°2 au budget de l'exercice 2017 - Approbation.
7. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2018 - avis.
8. Taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2015 à 2019 - modification.
9. Zone de Secours Hainaut-Est - fixation des modalités de calcul de la clé de répartition des dotations communales 2018.
10. Urbanisme - permis d'urbanisation rue de Bomerée et rue Major Housiau - création d'une voirie.
11. Cession de 13 points A.P.E. au C.P.A.S. pour l’année 2018

Huis clos

1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
2. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation

60 - Conseil communal du 21 septembre 2017

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 13 juillet 2017 - approbation.
2. Conseil communal - démission d'un conseiller communal - acceptation.
3. Tutelle spéciale d'approbation - compte communal 2016 - mention en marge.
4. Fabrique d'église Saint-Martin à Landelies - budget 2018 - approbation.
5. Fabrique d'église Saint-Martin à Montigny-le-Tilleul - budget 2018 - approbation.
6. Tarif des redevances sur les concessions de sépultures et les exhumations de sépultures - modification.
7. Cimetières communaux - règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - modification.
8. Bibliothèque - convention de partenariat entre la bibliothèque et le CPAS.
9. Modification des statuts de l'association Chapitre XII « Urgence sociale des Communes Associées Charleroi-Sud-Hainaut»
10. Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province de Hainaut- Années 2017·2018.
11. Enseignement fondamental - classes de neige 2018 - fixation de la redevance à charge des parents.
12. Enseignement fondamental - tarification des repas scolaires - adoption.
13. Marché de travaux - sécurisation de la paroi rocheuse – Try des Gaux - mode de passation et cahier spécial des charges .
14. Marché de fournitures - acquisition de mobiliers urbains de sécurité dans le cadre de l’application du Plan Communal de Mobilité - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché de services - concours de projet - nouvelle école des fougères - approbation du cahier spécial des charges.

Huis clos

1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
2. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.