Séance publique
1. Procès
verbal de la séance du 15 septembre 2016 - approbation.
2. Projet
citoyen 2016 - présentation.
3. ICML -
Présentation du rapport d'activités
4. Dépenses
d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire -
information.
5. Tutelle
spéciale d'approbation – redevance communale pour l’occupation privative du
domaine public lors de travaux - mention en marge.
6. Finances
communales - modification budgétaire n°2 de l'exercice 2016 - services
ordinaire et extraordinaire.
7. Budget
communal - exercice 2016 - MB2 - fonds de réserve extraordinaire - affectation
- modification.
8. Finances
- matériel technique foyer culturel – modification des crédits - urgence.
9. Finances
communales - projet de budget communal - exercice 2017 - communication.
10. Fabrique
d'église Saint Martin - modification budgétaire n°2.
11. Eglise
Protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2017 - avis.
12. Enseignement
fondamental - Classes de neige 2017 - Fixation de la redevance à charge des
parents.
13. ICDI
- Ressourcerie du Val de Sambre - convention pour la collecte globale des
objets encombrants à domicile.
14. Bien-être
animal - convention avec l'asbl "Chats sans domicile" pour la
stérilisation des chats errants.
15. Marché
de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du
Bois des Sartis - adjudication ouverte - cahier spécial des charges -
modification.
16. Partenariat
du Logis montagnard avec la Commune - convention cadre.
17. Personne
handicapée - convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour une
opération de sensibilisation au handicap "handicap et vous".
18. Règlement
d'ordre intérieur du foyer culturel - modification.
19. Règlement
complémentaire de police de la circulation routière - zone d'interdiction de
stationnement à la rue Wilmet à
Montigny-le-Tilleul.
20. IMIO
- ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24
novembre 2016.
21. Personnel
communal - règlement d'ordre intérieur du CPPT - adoption.
22. Personnel
communal - promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le
service animation - constitution d'une
réserve et appel aux candidats.
23. Administration
générale - cadre général du contrôle interne – adoption
Huis clos
1. Projet
citoyen 2016 - octroi de subvention.
2.
Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation
- mise en disponibilité - démission et réaffectation.
3.
Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation -
mise en disponibilité - démission et réaffectation.
