18 - Conseil communal du 20 novembre 2014

Date : Le jeudi 20 novembre 2014 à 19 heures 30


Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 16 octobre 2014 - approbation.
2. Projet citoyen - présentation du lauréat.
3. Tutelle spéciale d'approbation -  approbation du compte de l'exercice 2013 de l’Église Protestante - mention en marge.
4. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Notre Dame aux Bois à Montigny-le-Tilleul - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Saint Martin à Montigny-le-Tilleul - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation - approbation du compte de l'exercice 2013 de la Fabrique d'église Saint Martin à Landelies - mention en marge.
7. Tutelle générale obligatoirement transmissible - élection d'un conseiller de l'action sociale - conseil communal du 15 mai 2014 - mention en marge.
8. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – budget 2015.
9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2015.
10. Taxe additionnelle sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public , d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications – exercice 2015.
11. Bibliothèque communale - convention de partenariat avec la crèche Claire Fontaine du CPAS de Châtelet.
12. Marché public de fournitures – mobilier divers pour l'école du Grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Marché public de fournitures -  jeux de société pour la bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Marché public de fournitures - instruments de musique - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché public de travaux -  réfection de la toiture de l'école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures -  carrelage pour les douches du hall omnisports Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Personnel communal - octroi de la programmation sociale 2014.
18. ICDI - assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014.

Huis clos

19. IGRETEC - désignation d'un membre du conseil d'administration - information.
20. Octroi de subsides communaux aux associations culturelles, sportives, patriotiques et de jeunesse.
21. Octroi de subsides communaux aux ASBL communales.
22. Octroi de subsides communaux au comité de la fête laïque de Montigny-le-Tilleul.
23. Personnel communal - désignation d'un directeur général adjoint stagiaire.
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - procédure disciplinaire.
25. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires et affectations