Séance
publique
1. Procès
verbal de la séance du 30 juin 2016 - approbation.
2. ICDI -
Présentation par le Directeur général des résultats de la collecte par poubelle
à puces et de la Ressourcerie du Val d'Heure
3. Dépenses
d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire -
information.
4. Fabrique
d'église Saint-Martin de Montigny-le-Tilleul – budget 2017.
5. Fabrique
d’église Saint-Martin de Landelies – budget 2017.
6. Fabrique
d’église Saint-Martin de Landelies – modification budgétaire de l'exercice
2016.
7. Église
Protestante de Marchienne-au-Pont - modification budgétaire de l'exercice 2016
- avis.
8. Marché
de travaux pour l’aménagement de la rue de la Montagne et la place du Try (phase
2) - adjudication ouverte - cahier spécial des charges - modification.
9. ORES -
bail emphytéotique pour l'exploitation et l'utilisation de la cabine électrique
Haute Tension sise rue Wilmet 21 à 6110 Montigny-le-Tilleul.
10. Enseignement
fondamental - Groupe Scolaire Docteur Cornet - projet d'établissement.
11. Population
- règlement sur les enquêtes de résidence et les rapports d'enquêtes.
12. ICDI
- Convention de dessaisissement des déchets communaux - approbation.
13. Contrat
Rivière Sambre & Affluents asbl - Convention de partenariat pour le
Programme d'Actions 2017- 2019.
14. Personnel
communal - Cession de points APE au C.P.A.S. - reconduction 2017.
Huis clos
1. Personnel
communal - mise en disponibilité.
2. Personnel
enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en
disponibilité - démission et réaffectation.
3. Personnel
enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en
disponibilité - démission et réaffectation.
