Séance publique
- Procès verbal de la séance du 22 juillet 2014 - approbation.
- Tutelle spéciale d'approbation - compte communal de l'exercice 2012 - mention en marge.
- Tutelle
spéciale d'approbation - Fabrique d'église St Martin de Landelies -
approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2014 -
mention en marge.
- CPAS - élection de plein droit d'un conseiller de l’action sociale présenté par un groupe politique.
- CPAS - comptes annuels - exercice 2013.
- CPAS - modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2014.
- Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2014.
- Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - budget 2015.
- Enseignement fondamental - services de transport par bus avec chauffeur - fixation de la redevance à charge des parents.
- Bibliothèque
communale - convention de partenariat entre la bibliothèque de
Montigny-le-Tilleul et le théâtre de l'Ancre à Charleroi
- Bibliothèque
communale - convention de partenariat entre la bibliothèque de
Montigny-le-Tilleul et le musée de la photographie à Charleroi.
- Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue Faubourg St Lazare - décompte final.
- Marché
public de travaux - remplacement des stores pour les coupoles de la
grande salle du Foyer culturel - mode de passation et cahier spécial
des charges.
- Urbanisme - règlement communal sur les batisses - abrogation.
- Patrimoine - vente d'un bien communal sis rue Estelle Chaudron - approbation.
- Ressources
humaines - charte d'engagement réciproque entre la commune de
Montigny-le-Tilleul et le conseil régional de la formation - adoption.
Huis clos
- Projet citoyen - octroi d'une subvention de 500 € - exercice 2014.
- Comité de concertation Commune-CPAS - modification.
- Personnel communal - mise en disponibilité .
- Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (7).
- Personnel enseignant - enseignement artistique - désignations temporaires (8).
- Personnel enseignant - enseignement artistique - congés (4).
