samedi 14 juin 2014

13 - Conseil communal du 19 juin 2014 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 mai 2014 - approbation.
 
2. Empêchement du Bourgmestre - décisions du Bourgmestre - prise de connaisance.
 
3. Présidence du conseil communal - application de l'article L1122-34 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
 
Huis clos
 
1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - audition.
 
Séance publique
 
1. Bibliothèque - rapport d'activités 2013
 
2. Décision du collège communal du 5 juin 2014 relative à la réorganisation des compétences au sein du Collège
 
3. Tutelle spéciale d'approbation - statut administratif du personnel communal - conseil communal du 20 mars 201
 
4. Tutelle sur les actes du CPAS - modification et adaptation du cadre
 
5. Règlement-taxe additionnelle sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public , d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications – exercice 2015
 
6. Boni comptable du service extraordinaire– Excédent de recettes d'emprunts – Réaffectation sur l'exercice 2014
 
7. Modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2014.
 
8. Service extraordinaire - fonds de réserve - affectation.
 
9. Fabrique d’église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2013.
 
10. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
11. Marché public de travaux - installation de caméras de surveillance pour le hall omnisports Bois Frion, l’école de Malfalise et l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
12. Marché public de fournitures - mobilier de bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
13. Marché public de fournitures - réfrigérateurs pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
14. Marché public de fournitures - tableau d'affichage pour le service d'accueil extrascolaire Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
15. Patrimoine - vente de parcelle de gré à gré - acte authentique - décision.
 
16. IPFH - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.
 
17. IGRETEC - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2014.
 
18. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2014.
 
19. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.
 
20. ISPPC - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2014.
 
21. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.
 
22. Holding communal en liquidation - ordre du jour de l'assemblée générale du 27 juin 2014.
 
Huis clos
 
1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire - décision
 
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (2).
 
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire (1).
 
4. Personnel enseignant - enseignement artistique - nomination en qualité de Directeur.