dimanche 12 octobre 2014

17 - Ordre du jour du Conseil communal du 18 octobre 2014

Séance publique
  1. Procès verbal de la séance du 18 septembre 2014 - approbation.
  2. Tutelle spéciale d'approbation - règlement portant sur les conditions et modalités de nomination relative à l'emploi de directeur général adjoint - mention en marge.
  3. Tutelle spéciale - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2014 - mention en marge.
  4. CPAS - budget 2015 - approbation.
  5. Finances communales - projet de budget communal - exercice 2015 - communication.
  6. Finances communales - compte communal de l’exercice 2013.
  7. Finances communales - modification budgétaire n°2 de l’exercice 2014 – services ordinaire et extraordinaire.
  8. Finances communales - fonds de réserve extraordinaire – affectation.
  9. Fabrique église Saint Martin Landelies – budget 2015.
  10. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014.
  11. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2015.
  12. Bibliothèque communale - ludothèque - réglement d'ordre intérieur.
  13. Marché public de travaux - fourniture et pose d’un ossuaire pour la cimetière de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
  14. Marché public de travaux -  pose d’une isolation dans le vide technique du pavillon maternel de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
  15. Marché public de travaux -  réfection du Chemin de Malfalise - mode de passation et cahier spécial des charges.
  16. Marché public de travaux -  réfection de la cour de l’école Dr Cornet - décompte final.
  17. Marché public de fournitures - sèche-mains électriques pour le foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
  18. Marché public de fournitures - auto-laveuse pour le nettoyage de la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
  19. Marché public de fournitures -  véhicule pour les services communaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
  20. Marché public de fournitures - parc de remise en forme en plein air - mode de passation et cahier spécial des charges.
  21. Culture - contrat-programme avec le CCRC - avenant n° 3.
  22. IMIO - assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 19 novembre 2014 - ordre du jour.
  23. Environnement - première évaluation de l'utilisation des conteneurs à puces - information.
Huis clos
  1. Personnel enseignant - procédure disciplinaire.
  2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires (7).
  3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignations temporaires (2).
  4. Personnel enseignant - enseignement artistique - congés (1).