33 - PV approuvé du conseil communal de novembre 2015

Vous pouvez prendre connaissance du PV de la séance du Conseil communal du 19 novembre 2015 en cliquant ici

Bonne lecture !

32 - Ordre du jour du Conseil communal du 21 janvier 2016

Date : jeudi 21 janvier 2016

Conformément à l'article L1122-12 du CDLD, décide de convoquer le Conseil le jeudi 21 janvier 2016 à 19 heures 30, à l'hôtel de ville (salle des mariages), aux fins de délibérer sur l’ordre du jour tel que repris ci-après :

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 17 décembre 2015 - approbation.
2. Conseil communal - vérification des pouvoirs d’un conseiller suppléant – 1er suppléant de la liste n°1 ECOLO - installation – prestation de serment.
3. Présentation des activités de l'IPFH.
4. Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°2 de l'exercice 2015 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2016 - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation – taxe sur les panneaux publicitaires fixes – exercices 2016 à 2019 - mention en marge.
7. Tutelle spéciale d'approbation – règlement taxe - centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2016 - mention en marge.
8. Finances - subsides aux associations sportives - crédits insuffisants - modification des crédits.
9. Délégation de compétences portant sur le mode de passation et les conditions des marchés publics et des concessions de travaux et de services.
10. CPAS - tutelle spéciale d'approbation - adhésion du CPAS de  Montigny-le-Tilleul à l’association de droit public chapitre XII «Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut».
11. Association de la commune de  Montigny-le-Tilleul à l’association de droit public chapitre XII «Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut».
12. Bibliothèque - convention avec le CPAS dans le cadre de l'organisation d'une formation d’initiation à l’informatique à destination des participants du groupe d’insertion « Entre nous ».
13. Suppression et constitution de voiries dans le cadre du permis unique pour l'exploitation de la carrière à Landelies - avis.
14. ORES - remplacement des lampes HGHP dans diverses rues de l'entité par des lampes LED - offre modifiée.

    Huis clos

15. ASBL ICML - démission de membre et désignation de membre en remplacement du membre démissionnaire.
16. Personnel communal - mise à la pension prématurée définitive pour cause d’inaptitude physique définitive.
17. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
18. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.