mercredi 15 novembre 2017

64 - Conseil communal du 16 novembre 2017 - Ordre du jour

Séance publique
 
1.Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2017 - approbation.
 
2.Tutelle spéciale - taxes et redevances communales - mention en marge
 
 3.Fabrique d'église St Martin à Landelies - Modification budgétaire n°1 au budget 2017 - approbation.
 
4.Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - Modification budgétaire n°1 au budget 2017 - approbation.
 
5.Marchés publics - adhésion à la centrale de marché de la Province du Hainaut - règlement général -approbation.
 
6.Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2018.
 
7.Police locale 5338 Germinalt : Clef de répartition des dotations communales - Budget 2018
 
8.Marché public de fournitures - remplacement du gradateur lumière - voies et moyens - article 1311-5 CDLD.
 
9.IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017.
 
10.ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017.
 
11.BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2017.
 
12.ORES - ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017.
 
13.Programmation sociale - adoption.
 
Huis clos
1.Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité -
démission et réaffectation.
 
2.Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité -démission et réaffectation

lundi 6 novembre 2017

63 - PV du Conseil communal du 21-9-2017

Vous trouverez le PV de la séance du Conseil communal du 21 septembre 2017 en cliquant ici
Bonne lecture