dimanche 14 décembre 2014

19 - Conseil communal du 18 décembre 2014 - Ordre du jour

Séance publique
 
1. Procès verbal de la séance du 20 novembre 2014 - approbation.
 
2. Tutelle spéciale d'approbation - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2013 de l’Église Protestante - mention en marge.
 
3. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante - approbation du budget 2014 - mention en marge.
 
4. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - approbation du budget2014 - mention en marge.
 
5. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – modification budgétaire n°1 - exercice 2014.
 
6. Finances communales - budget de l'exercice 2015 - services ordinaire et extraordinaire.
 
7. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2015 - arrêt des listes.
 
8. Finances - fonds de réserve extraordinaire - affectation.
 
9.Finances - fixation de la contribution financière à la Zone de police Germinalt pour l'exercice 2015
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10. Finances - redevance communale pour l'utilisation de vignettes pour les ménages en exemption sacs - exercice 2015.
 
11. Administration générale - marché public de fournitures - acquisition d'un scanner A0 pour archivage - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
12. Travaux - réfection des trottoirs de la rue Vandervelde - avenant n°1.
 
13. Travaux - réfection des trottoirs de la rue Vandervelde - décompte final.
 
14. Travaux - droit de tirage 2010/2012 - remplacement du revêtement routier de la rue Vandervelde - travaux supplémentaires.
 
15. Bibliothèque communale - redevance de prêt et règlement d'ordre intérieur - modifications.
 
16. ATL - Plan annuel d'action 2014/2015 - adoption.
 
17. Personnel communal - statut administratif et règlement de travail - modifications.
 
18. Administration générale - contrat d'objectifs - communication.
 
Huis clos
 
1. Octroi de subsides communaux aux associations sportives.
 
2. ASBL ICML - démissions et désignations de membres.
 
3. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires, affectations et congés.
 
4. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire et démission.