mardi 14 mai 2013

212 - Ordre du jour du conseil communal du 16 mai 2013 à 19h


Conseil communal - Convocation et fixation de l'ordre du jour de la séance du 16
mai 2013 à 19h00

Séance publique
 
1. Procès verbal de la séance du 18 avril 2013 - approbation.
 
2. Prestation de serment du Président du CPAS en tant que membre du collège communal.
 
3. Conseil consultatif de la jeunesse - bilan - présentation.
 
4. Plan zonal de sécurité - bilan - présentation.
 
5. Tutelle spéciale - taxes et redevances communales - mention en marge.
 
6. Finances - marché de services - emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial de charges.
 
7. Fabrique d'église Notre Dame au Bois - compte de l'exercice 2012.
 
8. Fabrique d'église Saint Martin de Landelies compte de l'exercice 2012.
 
9. Église protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2012.
 
10. Adhésion à la centrale de marchés IEH en matière d'éclairage public - renouvellement.
 
11. Assemblée générale de l'intercommunale IEH - approbation de l'ordre du jour de la séance du 25 juin 2013.
 
12. Assemblée générale de l'intercommunale IGH - approbation de l'ordre du jour de la séance du 25 juin 2013.
 
13. Hôtel de ville - marché public de fournitures - matériel électroménager - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
14. Hôtel de ville - marché public de fournitures - écran d'accueil - mode de passation et cahier spécial des charges.
 
15. Hôtel de ville - fournitures de mobilier de bureau - lot 2 - avenant.
 
16. Travaux - marché public de fournitures - bancs et poubelles pour le parc de l'hôtel de ville - mode de passation
et cahier spécial des charges.
 
17. Travaux - marché public de fournitures - acquisition d'escabeaux professionnels pour le service d'entretien -
mode de passation et cahier spécial des charges.
 
Huis clos
 
1. SWDE - désignation du délégué du conseil à l'assemblée générale.
 
2. SWDE - conseil d'exploitation de la succursale de la Sambre - désignation du représentant.
 
3. ORES - désignation du délégué du conseil à l'assemblée générale.
 
4. ALE asbl - désignation des représentants communaux au sein de l'assemblée générale.
 
5. Brutele - désignation d'un délégué effectif et d'un délégué suppléant à l'assemblée générale.
 
6. Brutele - présentation d'un candidat administrateur effectif et d'un candidat administrateur suppléant.
 
7. Brutele - présentation d'un expert.
 
8. Personnel communal - mise en disponibilité.
 
9. Personnel enseignant - enseignement fondamental - disponibilité pour mission spéciale.
 
10. Personnel enseignant - enseignement fondamental -mi-temps médical.
 
11 à 37. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires .