60 - Conseil communal du 21 septembre 2017

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 13 juillet 2017 - approbation.
2. Conseil communal - démission d'un conseiller communal - acceptation.
3. Tutelle spéciale d'approbation - compte communal 2016 - mention en marge.
4. Fabrique d'église Saint-Martin à Landelies - budget 2018 - approbation.
5. Fabrique d'église Saint-Martin à Montigny-le-Tilleul - budget 2018 - approbation.
6. Tarif des redevances sur les concessions de sépultures et les exhumations de sépultures - modification.
7. Cimetières communaux - règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - modification.
8. Bibliothèque - convention de partenariat entre la bibliothèque et le CPAS.
9. Modification des statuts de l'association Chapitre XII « Urgence sociale des Communes Associées Charleroi-Sud-Hainaut»
10. Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province de Hainaut- Années 2017·2018.
11. Enseignement fondamental - classes de neige 2018 - fixation de la redevance à charge des parents.
12. Enseignement fondamental - tarification des repas scolaires - adoption.
13. Marché de travaux - sécurisation de la paroi rocheuse – Try des Gaux - mode de passation et cahier spécial des charges .
14. Marché de fournitures - acquisition de mobiliers urbains de sécurité dans le cadre de l’application du Plan Communal de Mobilité - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché de services - concours de projet - nouvelle école des fougères - approbation du cahier spécial des charges.

Huis clos

1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
2. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.