160 - Ce jeudi 21 avril : conseil communal

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 17 mars 2011 - approbation.

2. Intercommunale ISPPC - exposé de Monsieur le Président et de Monsieur le Secrétaire général.

3. Tutelle spéciale - arrêté du Collège provincial du 3 mars 2011 - approbation du budget communal de l'exercice 2011 - mention en marge.

4. Fabrique d'église St Martin de Landelies - compte 2010.

5. Église protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2010.

6. Finances - organisation d'examens de sélection - crédits insuffisants

7. Finances - travaux conjoints de réfection de la rue des Pinsons - crédits insuffisants

8. Marché public de fournitures - acquisition de jeux de sociétés – mode de passation et cahier spécial des charges.

9. Marché public de fournitures - acquisition de mobiliers de bibliothèque – mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Travaux – marché de fournitures – acquisition d'une tondeuse – mode de passation et cahier spécial des charges.

11. Travaux – marché de fournitures – acquisition de lampes de chantier – mode de passation et cahier spécial des charges.

12. Travaux – marché de travaux – rénovation de la salle Henri Laloyaux – mode de passation et cahier spécial des charges.

13. Travaux - marché de travaux - remplacement des corniches de la salle Henri Laloyaux – décompte final

14. Travaux - marché de travaux - égouttage et réfection de la rue de Leernes – travaux conjoints SPGE/Commune - mode de passation et cahier spécial des charges.

15. Travaux - marché de travaux - préau pour l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.

16. Affaires sociales - questionnaire label Handicity 2012.

17. Environnement - charte d'engagement "Commune Maya".

18. Urbanisme - Schéma de structure communal - Adoption du projet.


Huis clos

19. Désignation d'un secrétaire communal faisant fonction - ratification

20. Personnel communal - service animation - promotion au grade de chef de service C3.

21. Enseignement fondamental – personnel enseignant – ratification de désignations.

22. Enseignement artistique - personnel enseignant - nomination définitive - démission.

23. Environnement - application des procédures en amendes administratives - désignation en qualité de Fonctionnaire sanctionnateur adjoint.

24. Affaires sociales - Handicontact - désignation.