209 - Conseil communal du jeudi 21 février 2013

Date : Le jeudi 21 février 2013 à 19h30

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 31 janvier 2013 - approbation.
2. CPAS - budget - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2013.
3. Programme de politique générale - approbation
4. Informatique - marché public conjoint de fournitures - acquisition de matériel informatique et fourniture de logiciels et services informatiques - mode de passation et cahier spécial des charges.
5. Personne handicapée - charte communale de l'intégration de la personne handicapée.
6. Aménagement du territoire - rapport d'activités de la CCATM pour l'année 2012.
7. Aménagement du territoire - schéma de développement de l'espace régional (SDER).
8. Aménagement du territoire - renouvellement de la composition de la CCATM suite aux élections d'octobre 2012.
9. Environnement - Contrat de Rivière Sambre & Affluents - convention de partenariat 2013.
10. Travaux - marché public de travaux - réfection du revêtement routier du col de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Travaux - marché public de travaux - fourniture et pose de deux barrières d’accès pour l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Travaux - marché public de travaux - fourniture et pose de quatre radars préventifs - mode de passation et cahier spécial des charges
13. ICDI - Assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2013
14. Ligne de train 130A - Motion relative au plan pluriannuel 2013-2025 d'INFRABEL

Huis clos

15.  Centre Culturel Régional de Charleroi  asbl -  renouvellement de l'AG et du CA.
16.  Contrat de Rivière Sambre & Affluents asbl - renouvellement de l'AG.
17.  ICML - désignation d'un membre de l'assemblée générale et d'un administrateur
18.  Commission sportive - désignation d'un membre de l'assemblée générale et d'un administrateur
19.  ICDI - désignation des représentants de la commune à l'assemblée générale
20.  Personnel enseignant - enseignement fondamental - démission.
21. à 26. Personnel enseignant - enseignement fondamental - congés.
27. à 39. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires.