12 - Conseil communal du 15 mai 23014 à 19h30 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 20 mars 2014 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation - cadre du personnel communal - conseil communal du 20 mars 2014 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation - réforme des grades légaux - fixation de l'échelle barémique du directeur général adjoint - conseil communal du 20 mars 2014 - mention en marge.
4. Tutelle spéciale d'approbation - CCATM - arrêté ministériel du 17 février 2014 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de la Fabrique d'église Notre Dame au Bois - exercice 2014 - mention en marge.
6. Communication de la vérification de l'encaisse communale - situation à la date du 30 avril 2014.
7. CPAS - élection de plein droit d'un conseiller de l’action sociale présenté par un groupe politique.
8. Fabrique d'église Notre Dame au Bois – compte 2013.
9. Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul – compte 2013.
10. Fabrique d’église St Martin de Landelies – compte 2013.
11. Achats divers voirie – modification des crédits – urgence impérieuse.
12. CCATM - règlement d'ordre intérieur - amendement.
13. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue du Wilmet et de la rue du Try - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Marché public de travaux - réfection du revêtement routier de la rue du Faubourg Saint-Lazare - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Marché public de fournitures - acquisition d'une tondeuse - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures - acquisition d'un logiciel de gestion électronique des courriers et de l'archivage - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Marché public de fournitures - acquisition de moniteurs pour la salle informatique dédicacée aux cours pour les aînés - mode de passation et cahier spécial des charges.
18. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 5 juin 2014.
19. Personnel communal - délibération du 20 mars 2013 modifiant le statut administratif du personnel communal non enseignant - erratum.
20. Personnel communal - emploi de directeur général adjoint - vacance d'emploi - promotion - conditions de sélection.

Huis clos

1. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignations temporaires
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination.
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - désignation temporaire.
4. Personnel enseignant - enseignement artistique - vacances d'emploi.
5. Personnel communal - vacance d'emploi - promotion au grade d'agent technique en chef D9.
6. Personnel communal - vacance d'emploi - promotion au grade de brigadier C1
7. Personnel communal - mise en disponibilité