Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 15 décembre 2016 - approbation.
2. Tutelle spéciale d'approbation – taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur du réseau public de télécommunication - exercice 2017 - mention en marge.
3. Tutelle spéciale d'approbation – taxe sur les déchets ménagers - mention en marge.
4. Tutelle spéciale d'approbation - règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d'entretien végétal – mention en marge.
5. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € hors TVA relevant du service extraordinaire - délégation de compétences - information.
6. Bibliothèque communale - plan quinquennal de développement de la lecture.
7. Finances - marché de travaux - réfection de la rue de la Montagne phase 2 - financement - urgence impérieuse.
8. Accueil Temps Libre - plan d'action annuel 2016/2017.
Huis clos
1. Personnel communal - démission.
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire