55 - A propos des "affaires"

Lu dans le Soir du 6/4/2017 :

"Reste cette question : comment sortir du schéma de déni initial ? «  Tant qu’on est dans la logique où la politique est un métier, c’est difficile, répond Marc Lits (UCL). Quand on rentre dans un système, on est tributaire de ce système, et cela ne favorise pas ceux qui ont un discours différent.  »

Difficile de tenir un discours "différent" ...

54 - PV du conseil communal du 17/1/2017

Bonjour,

Voici le PV approuvé de la réunion du Conseil communal du 17 janvier 2017
Il suffit de cliquer sur le lien !
A bientôt

53 - Rencontres citoyennes 2017

Deux rencontres citoyennes sont organisées prochainement :

Lundi 6 février 2017 à 19h au Foyer culturel de Montigny-le-Tilleul

Mardi 7 février 2017 à 19h à la salle Laloyaux à Landelies


 P.S. : Le procès verbal de la réunion du Conseil communal du 15 décembre 2016 a été approuvé, mais ... n'est toujours pas sur le site...

52 - Prochain conseil communal le 17-1-2017

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 décembre 2016 - approbation.

2. Tutelle spéciale d'approbation – taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur du réseau public de télécommunication - exercice 2017 - mention en marge.

3. Tutelle spéciale d'approbation – taxe sur les déchets ménagers - mention en marge.

4. Tutelle spéciale d'approbation - règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d'entretien végétal – mention en marge.

5. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € hors TVA relevant du service extraordinaire - délégation de compétences - information.

6. Bibliothèque communale - plan quinquennal de développement de la lecture.

7. Finances - marché de travaux - réfection de la rue de la Montagne phase 2 - financement - urgence impérieuse.

8. Accueil Temps Libre - plan d'action annuel 2016/2017.

Huis clos

1. Personnel communal - démission.

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

51 - PV du Conseil communal du 17 novembre 2016

Bonjour,

Le PV de la réunion du Conseil communal du 17 novembre  est "enfin" disponible.

ICI 

Je suis surpris qu'il faille depuis plusieurs mois renouveler cette demande au Collège et à l’Administration.
Ça me semble tellement simple de prévoir des procédures qui font que dès que le PV est approuvé il est publié sur le site...
Idem pour l'Ordre du jour.

La démocratie passe aussi par l'Information !

50 - Ordre du jour du Conseil communal du 17 novembre 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 20 octobre 2016 - approbation.
2. SWDE - présentation des activités.
3. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.
4. Tutelle spéciale d'approbation - compte communal de l'exercice 2015 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale - modification budgétaire n°1 de l'exercice 2016 - mention en marge.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2016.
7. Règlement taxe - centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2017.
8. Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2017.
9. Règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d'entretien.
10. Travaux - fonds régional pour les investissements communaux - plan d'investissement communal 2017 - 2018.
11. Bibliothèque - convention de partenariat entre le Réseau des bibliothèques de Charleroi et la bibliothèque communale de Montigny-Le-Tilleul dans le cadre de la bibliothèque encyclopédique.
12. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 21 décembre 2016.
13. Mesures visant à lutter contre le dumping social et environnemental dans les marchés publics.

Huis clos

1. ASBL ICML - désignation d'un membre.
2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

49 - Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 20 octobre 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 septembre 2016 - approbation.

2. Projet citoyen 2016 - présentation.

3. ICML - Présentation du rapport d'activités

4. Dépenses d'une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire - information.

5. Tutelle spéciale d'approbation – redevance communale pour l’occupation privative du domaine public lors de travaux - mention en marge.

6. Finances communales - modification budgétaire n°2 de l'exercice 2016 - services ordinaire et extraordinaire.

7. Budget communal - exercice 2016 - MB2 - fonds de réserve extraordinaire - affectation - modification.

8. Finances - matériel technique foyer culturel – modification des crédits - urgence.

9. Finances communales - projet de budget communal - exercice 2017 - communication.

10. Fabrique d'église Saint Martin - modification budgétaire n°2.

11. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2017 - avis.

12. Enseignement fondamental - Classes de neige 2017 - Fixation de la redevance à charge des parents.

13. ICDI - Ressourcerie du Val de Sambre - convention pour la collecte globale des objets encombrants à domicile.

14. Bien-être animal - convention avec l'asbl "Chats sans domicile" pour la stérilisation des chats errants.

15. Marché de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du Bois des Sartis - adjudication ouverte - cahier spécial des charges - modification.

16. Partenariat du Logis montagnard avec la Commune - convention cadre.

17. Personne handicapée - convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour une opération de sensibilisation au handicap "handicap et vous".

18. Règlement d'ordre intérieur du foyer culturel - modification.

19. Règlement complémentaire de police de la circulation routière - zone d'interdiction de stationnement à la rue  Wilmet à Montigny-le-Tilleul.

20. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016.

21. Personnel communal - règlement d'ordre intérieur du CPPT - adoption.

22. Personnel communal - promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le service animation -  constitution d'une réserve et appel aux candidats.

23. Administration générale - cadre général du contrôle interne – adoption

Huis clos

1. Projet citoyen 2016 - octroi de subvention.

2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.