mardi 15 novembre 2011

177 - Ordre du jour du Conseil communal du 17 novembre 2011

Ce jeudi 17 novembre, à 19h30, en la salle des mariages de la Maison communale ! Bienvenue à tous !


Séance publique


1. Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2011 - approbation.

2. Installation de Madame Dominique SCHMITZ en qualité de conseillère communale - prestation de serment.

3. Installation de Madame Véronique VAN RENTERGHEM en qualité de conseillère communale - prestation de serment.

4. Démission de Madame Johanne DEMANET de son mandat de conseillère communale - acceptation.

5. Fabrique d'église St Martin à Landelies - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.

6. Fabrique d'église St Martin à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.

7. Travaux - marché de travaux remplacement des conduites en plomb de la cure de Montigny-le-Tilleul mode de passation et cahier spécial des charges.

8. Travaux - marché de travaux avenants n° 9 et 10 pour les travaux de réfection de la rue de Marchienne dépassement de plus de 10 % - approbation

9. Travaux - marché de travaux isolation du vide technique du pavillon maternel de l'école Dr Cornet mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Urbanisme et mobilité - marché de services - plan de mobilité - mode de passation et cahier spécial des charges.

11. Personnel - programmation sociale 2011 - octroi.

12. Redevance communale pour l'organisation des classes de neige.


Huis clos


13. Subsides communaux aux mouvements patriotiques.

14. Personnel communal - secrétaire communal faisant fonction - confirmation

15. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.


A jeudi !


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