180 - Conseil communal ce jeudi 15 décembre

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011 - approbation.

2. Installation de Monsieur Geoffrey MAUFORT en qualité de conseiller communal - prestation de serment.

3. Installation de Monsieur Christian NICODEME en qualité de conseiller communal - prestation de serment.

4. Tableau de préséance - modification.

5. Tutelle spéciale – approbation de la modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011 – mention en marge.

6. CPAS – budget de l’exercice 2012.

7. Finances communales – budget 2012 – crédits provisoires à hauteur d’un douzième.

8. Finances communales – convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements de travaux subsidies (hôtel de ville – lot 2).

9. Travaux - marché de travaux – pose d’une nouvelle étanchéité sur la toiture de l’école maternelle Dr Cornet rue Wilmet - mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Travaux - marché de travaux – remplacement des corniches et des rives de l’école maternelle de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.

11. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue de la Briqueterie et rue de Marbaix.

12. Prises de parts E dans le capital de l’intercommunale IGRETEC pour l’égouttage prioritaire rue des Villas.

13. Foyer culturel – marché de fournitures – acquisition d’un transpalette - mode de passation et cahier spécial des charges.

14. Culture – Contrat programme CCRC – prolongation jusque 2013.

15. Personnel – cession de points APE au CPAS.

16. Sécurité routière – règlement complémentaire de police relatif à la circulation routière à la rue Albert 1er.

17. IGRETEC - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
18. IPFH - ordre du jour de l’assemblée générale du 19 décembre 2011.
19. IEH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
20. IGH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2011.
21. ISPPC - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2011.
22. ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale du 22 décembre 2011.
23. IHF - ordre du jour de l’assemblée générale du 18 janvier 2012.

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Huis clos

24. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
25. IEH - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
26. BRUTELE - désignation d’un délégué en remplacement de Monsieur Anthony DUFRANE.
27. IPFH - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Sandra MANZO.
28. IGRETEC - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Vanina GERARD.
29. ICDI - désignation d’un délégué en remplacement de Madame Johanne DEMANET.
30. CCATM – désignation d’un membre en remplacement de Madame Vanina GERARD