dimanche 15 avril 2012

197 - Prochain conseil communal ce jeudi !

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 15 mars 2012 - approbation.

2. Plan zonal de sécurité - information.

3. Tutelle spécifique - approbation de la modification de la composition de la CCATM.

4. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - compte 2011.

5. Marché de fournitures - acquisition de jeux pour Paradis-Mômes - mode de passation et cahier spécial des charges.

6. Marché de fournitures - acquisition de jeux de société pour les services de la bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.

7. Marché de travaux - travaux de démolition de la buvette du terrain de football de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.

8. Marché de travaux - travaux de désaffectation des citernes à mazout - Paradis mômes / Ecole Dr Cornet /École de Marbaix - mode de passation et cahier spécial des charges.

9. Marché de travaux - construction d’un ossuaire dans le cimetière de Landelies - mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Marché de travaux - travaux de construction d’une cabine électrique dans le parc communal pour l’alimentation électrique du nouvel hôtel de ville - mode de passation et cahier général des charges.

11. Conseil communal des enfants - règlement.

12. Motion pour le maintien du niveau de service "voyageurs" sur la ligne 130A.

13. ICML - rapport d'activités - prise de connaissance.


Huis clos

14. CCATM – décès d’un membre effectif – prise de connaissance.
15. Contentieux administratif - affaire Fluxys.
16. Personnel communal – secrétaire communal faisant fonction – confirmation.
17. Personnel enseignant - désignation - ratification.
18. Personnel enseignant - désignation - ratification.
19. Personnel enseignant - démission - ratification.


Soyez attentif au message 200 : une information peu banale en vue !

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