24 - Conseil communal du 30 avril à 19h30 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 19 mars 2015 - approbation.
2. ASBL ICML- rapport d'activités - prise de connaissance.
3. Commission Locale Énergie (C.L.E.) 2014 - rapport - prise de connaissance.
4. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation modification budgétaire n°1/2014 - mention en marge.
5. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du budget 2015 - mention en marge.
6. Tutelle spéciale d'approbation - budget communal 2015 - arrêté ministériel du 4 mars 2015 - mention en marge.
7. Tutelle spéciale d'approbation – compte communal 2013 - arrêté ministériel du 10 avril 2015 - mention en marge.
8. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2013 – mention en marge.
9. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2015 – mention en marge.
10. Tutelle spéciale d'approbation - Église Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
11. Tutelle spéciale d'approbation - Église protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015 - avis.
12. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Landelies - approbation du compte de l'exercice 2014.
13. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Saint Martin de Montigny-le-Tilleul - approbation du compte de l'exercice 2014.
14. Boni comptable du service extraordinaire – excédent de recettes – réaffectation au compte exercice 2014.
15. Marché public de fournitures -  table de mixage pour le Foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
16. Marché public de fournitures - jeux pour Paradis Môme - mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Accueil extrascolaire - centre de vacances Paradis Môme - projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur.
18. Travaux - fourniture de jeux extérieurs et bancs pour l’école Dr Cornet et l’école du Grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - remplacement de la porte arrière du foyer culturel par une porte de secours - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale du 4 juin 2015.
21. Personnel communal - règlement de travail du personnel communal - modifications - adoption.
22. Parcours d'Accueil des primo-arrivants - approbation d'une convention de partenariat entre le CRI et la commune.
    
    Huis clos
    
    
23. Conseil Communal Consultatif des Aînés - démissions d'office et désignations.
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignations - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
25. Autorisation d'ester en justice - vol de caméra au foyer culturel