25 - Conseil communal du 28 mai 2015 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 30 avril 2015 - approbation.
2. Plan zonal de sécurité - évaluation - présentation du chef de corps
3. CPAS - conseiller de l'action sociale - démission.
4. Convention de partenariat collaboratif entre la Commune et le CPAS en vue de promouvoir la réinsertion sociale.
5. Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - demande de désaffectation et désacralisation de Notre Dame aux Bois - approbation.
6. Tutelle spéciale d'approbation - Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont - compte de l'exercice 2014 - avis.
7. Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - approbation du compte de l'exercice 2014.
8. Taxe sur la délivrance des documents administratifs – 2015 à 2019 - modification.
9. Budget communal - exercice 2015 - modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire.
10. Budget communal - exercice 2015 - liste des petits investissements à passer à l'ordinaire - modification .
11. Budget communal - exercice 2015 - fonds de réserve extraordinaire - affectation - modification.
12. Marché public de travaux - parc de remise en forme en plein air - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Travaux de réfection du revêtement de la rue de Landelies - avenant n°1.
14. Monument classé Eglise St Martin  - travaux de restauration du clocher, de deux pignons, renforcement d'une façade, rempiètement et drainage - mode de passation et cahier spécial des charges.
15. Domaine public communal - déplacement de servitude et vente d'une parcelle de terrain - acte authentique - approbation.
16. ICDI - ordre du jour de l'assemblée générale du 24 juin 2015.
17. ORES - ordre du jour de l'assemblée générale du 25 juin 2015.
18. BRUTELE - ordre du jour de l'assemblée générale du 26 juin 2015.
19. Règlement complémentaire en matière de circulation routière - instauration d'une aire de stationnement pour personnes handicapées rue de Gozée (N579) à hauteur du n°244 - retrait de la décision du 19 mars 2015.
20. Enseignement fondamental -  personnel enseignant - règlement de travail de l'enseignement officiel subventionné
21. Enseignement artistique -  personnel enseignant - règlement de travail de l'ESAHR

Huis clos

22. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (12 périodes).
23. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination dans la fonction d'instituteur primaire (24 périodes).
24. Personnel enseignant - enseignement fondamental - désignation d'un directeur faisant fonction.
25. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.