29 - Conseil communal du 15 octobre 2015 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 17 septembre 2015 - approbation.
2. ISPPC - présentation du Directeur général de l'intercommunale.
3. Collège communal - répartition des attributions scabinales.
4. CPAS - élection de plein droit des conseillers de l'action sociale présentés par les groupes politiques.
5. Tutelle spéciale - approbation de la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2015.
6. Finances - compte communal 2014.
7. Finances - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - modification budgétaire n°2 - exercice 2015.
8. Finances - budget communal de l'exercice 2016 - services ordinaire et extraordinaire - projet - communication.
9. Fabrique d'église St Martin de Landelies - budget de l'exercice 2016.
10. Fabrique d'église St Martin de Montigny-le-Tilleul - budget de l'exercice 2016.
11. Fabrique d'église Notre Dame au Bois de Montigny-le-Tilleul - modification budgétaire n°1 - exercice 2015.
12. Règlement taxe - Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication - exercice 2016.
13. Règlement taxe - taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - exercice 2016.
14. Règlement taxe - taxe sur les panneaux publicitaires fixes – exercices 2016 à 2019.
15. Règlement taxe - taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - exercices 2015 à 2019.
16. Enseignement - frais de piscine pour les écoles communales - modification de la redevance.
17. Enseignement - classes de neige 2016 - fixation de la redevance à charge des parents.
18. Marché de fournitures - acquisition d'ordinateurs portables pour le service enseignement et les directions d'école.
19. Marché de fournitures - acquisition de tablettes tactiles et accessoires pour l'EPN de la bibliothèque.
20. ORES - harmonisation du parc d'éclairage public suite au remplacement des lampes HgHP - approbation.
21. ORES - remplacement des lampes HGHP dans diverses rues de l'entité par des lampes LED - approbation de la convention-cadre.
22. IMIO -  ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2015.
23. Travaux - marché de fournitures - fournitures de jeux extérieurs pour l'école Dr Cornet et l'école du Grand Chemin.
24. Travaux - marché de travaux - travaux de la rue de la Montagne, rue Major Housiau et place Biarrent (phase 1).

 Huis clos

25. ASBL Commission sportive - démission d'un membre - prise d'acte.
26. Personnel enseignant - enseignement fondamental - nomination définitive.
27. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
28. Personnel enseignant - enseignement fondamental - directeur faisant fonction - désignation.
29. Personnel enseignant - enseignement artistique - nomination définitive.
30. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.