Séance publique
- Procès verbal de la séance du 17 mars 2016 - approbation.
- Tutelle
spéciale d'approbation - arrêté ministériel du 26 mars 2016 portant
réformation du budget pour l'exercice 2016 de la Commune de
Montigny-le-Tilleul voté en séance du Conseil communal en date du 17
décembre 2015 - mention en marge.
- Redevance pour occupation du domaine public lors de travaux pour les exercices 2016 à 2019.
- Règlement
communal portant sur l'octroi des subventions aux diverses
associations culturelles et sportives de Montigny-le-Tilleul -
modification.
- Octroi des subventions communales - délégation de compétences.
- Convention de partenariat avec l'ASBL Bois Roussel pour l'installation d'un rucher sur le site communal du foyer culturel.
- Marché
public de travaux - réfection du revêtement routier d’une partie de la
rue de la Plagne – adjudication ouverte - cahier spécial des charges.
- Intercommunale IMIO - ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 2 juin 2016.
- Sécurité
publique - convention avec IPG dans le cadre des missions de
planification d'urgence et de gestion de crise - adhésion à la
convention issue du marché public passé par la direction générale du
Centre de crise (SPF Intérieur).
- Sécurité publique
- convention avec THALES dans le cadre des missions de planification
d'urgence et de gestion de crise - adhésion à la centrale de marchés
de la direction générale du Centre de crise (SPF Intérieur) pour la
fourniture du portail informatique pour l'alerte et l'information de la
population en situation d'urgence: BE ALERT.
Huis clos
- Brutele - démission et désignation d'un candidat administrateur de secteur suppléant
- ASBL Initiatives Culturelles Montigny Landelies - démission.
- ASBL Commission Sportive Montigny - démission.
- Personnel
enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation -
mise en disponibilité - démission et réaffectation.
- Personnel
enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation -
mise en disponibilité - démission et réaffectation.
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