ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 21 octobre 2010 - approbation.
2. Fabrique d’église Notre Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul – budget 2011
3. Égouttage - financement égouttage venelle rue du Faubourg - souscription de parts financières « E » dans le capital de l’Intercommunale.
4. Boni service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier – I.P.F.H.
6. Finances – marché public de services – services bancaires - mode de passation et cahier spécial des
charges.
7. Marché de travaux – corniches de la salle Henri Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
8. Redevance communale pour l’organisation des classes de neige.
9. Accueil extrascolaire –état des lieux et programme clé.
10. Partenariat en matière d’amendes administratives communales – délégation de signature pour notification
des décisions.
11. Personnel communal – octroi de la programmation sociale 2010 à l’ensemble des agents communaux.
12. Rapport d’activités concernant l’enseignement fondamental ordinaire – Année scolaire 2009-2010.
Huis clos
13. Personnel communal – mise à la pension.
14. Personnel enseignant – enseignement fondamental – désignations - réaffectations - mise en disponibilité pour maladie – congé - annulation de la prise en charge par le PO de 2 périodes d’éducation physique.
15. Personnel enseignant – enseignement artistique – désignations – détachements - démissions.
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 21 octobre 2010 - approbation.
2. Fabrique d’église Notre Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul – budget 2011
3. Égouttage - financement égouttage venelle rue du Faubourg - souscription de parts financières « E » dans le capital de l’Intercommunale.
4. Boni service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier – I.P.F.H.
6. Finances – marché public de services – services bancaires - mode de passation et cahier spécial des
charges.
7. Marché de travaux – corniches de la salle Henri Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
8. Redevance communale pour l’organisation des classes de neige.
9. Accueil extrascolaire –état des lieux et programme clé.
10. Partenariat en matière d’amendes administratives communales – délégation de signature pour notification
des décisions.
11. Personnel communal – octroi de la programmation sociale 2010 à l’ensemble des agents communaux.
12. Rapport d’activités concernant l’enseignement fondamental ordinaire – Année scolaire 2009-2010.
Huis clos
13. Personnel communal – mise à la pension.
14. Personnel enseignant – enseignement fondamental – désignations - réaffectations - mise en disponibilité pour maladie – congé - annulation de la prise en charge par le PO de 2 périodes d’éducation physique.
15. Personnel enseignant – enseignement artistique – désignations – détachements - démissions.
Merci de nous faire partager la vie politique de notre belle commune... Grâce à vous, je m'informe... Bonne continuation! Bisous à toute la famille.
RépondreSupprimerMerci pour ce commentaire encourageant.
RépondreSupprimerL'information est une de mes préoccupations majeures. Dommage que le Collège n'accepte (provisoirement) pas d'augmenter la fréquence de parution de l'Infocontact communal et de la newsletter...