mardi 2 mars 2010

Une réaction "Anonyme" à propos des jetons de présence

Voici ce que m'écrit le 22 février un lecteur "Anonyme" à propos des jetons de présence à la Commission des Finances :

Monsieur,


Comment votre blog peut-il être pris au sérieux alors que vous ne corrigez (ou ne voulez pas corriger) vos erreurs : le conseil se compose de 21 personnes.
Le Bourgmestre et les échevins n'ont pas renoncé à leurs jeton de présence de la commission puisqu'ils n'y ont pas droit (comme vous l'avez d'ailleurs précisé).
Par contre, dans les 15 conseillers restants (21-6), 8 personnes ont renoncé à percevoir leurs jetons de présence à la Commission des finances.


J'ai plusieurs commentaires à faire à propos de cette réaction.
  • Mon interlocuteur semble particulièrement bien informé au sujet du nombre de personnes qui auraient renoncé. Il ne peut s'agir que d'un membre du Conseil communal. J'aurais apprécié une réaction nominative et signée. Décidément le courage politique n'est pas chose courante...
  • J'ai mis un peu de temps avant de faire paraître ce commentaire, je vous l'accorde. Soucieux de vérité, j'ai d'abord souhaité vérifier les dires de mon contradicteur.
  • Où trouver cette information ? Dans les procès verbaux du Collège. Ceux-ci sont consignés dans un registre officiel, qui est fort bien "tenu" par le secrétariat communal.
  • Mais, il y un mais ! Je ne peux consulter les PV que deux mois après une réunion du Collège !
  • Or, si certains conseillers ont renoncé à leur jeton de présence, ils l'ont signalé après le 11 janvier 2010. Je n'aurais donc pu en prendre connaissance via les PV du Collège.
  • D'autant plus que lors de ma dernière visite à administration le registre n'était pas disponible. La bourgmestre l'avait emporté ..
  • J'ai donc du me résoudre à questionner notre secrétaire communal qui m'a rapidement confirmé qu'effectivement 6 conseillers étaient venus se rajouter aux 2, qui avaient déjà envoyé une lettre de renoncement.
  • Ce qui est étonnant c'est qu'en principe « Le conseiller ne peut renoncer au bénéfice du jeton de présence, sauf les cas de réduction de traitement en cas de dépassement de la limite d’une fois et demie le montant de l’indemnité parlementaire. »
  • Cette interprétation de l'Union des Villes et des Communes de Wallonie (UVCW) est partagée par le Ministre de l'Intérieur, Antoine Duquesne (MR), lors d'une interpellation orale au Sénat (1-2-2001).

Qui pourra trancher ce débat, au demeurant fort technique, et ... très éloigné des préoccupations du citoyen, plus préoccupé par exemple par la légèreté avec laquelle a été gérée la signalisation des travaux rue de Cousolre ?

J'y reviendrai prochainement.


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