110 - Ordre du jour du prochain conseil communal

Prochaine séance : le jeudi 20 mai 2010 à 19h30

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 15 avril 2010 - approbation.
2. CPAS - Commission locale pour l’énergie – rapport d’activités.
3. Fabrique d’église St Martin de Montigny-le-Tilleul – compte 2009.
4. Plan triennal des travaux 2010 – 2012 – fiches projet.
5. Marché de travaux – aménagement de locaux communaux – école du paradis - modification du contrat en cours d’exécution - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
6. Marché de travaux – nettoyage de la toiture de la cure de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
7. Marché de fournitures – matériel informatique pour la bibliothèque - mode de passation et cahier spécial des charges.
8. Marché de fournitures – acquisition de barrières de type « NADAR » - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Marché de fournitures – acquisition de panneaux de signalisation - mode de passation et cahier spécial des charges - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Marché de fournitures – acquisition d’une plaque vibrante - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Marché de services – mission de coordination – sécurité dans le cadre du projet d’aménagement de la rue du fer à cheva - mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Marché public de services – emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Finances - petits investissements au service ordinaire - arrêt des listes – modification.
14. Finances – service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
15. ISPPC - marché conjoint de travaux pour la réfection de la rue des Pinsons – délégation de la maîtrise d’ouvrage - dépenses réclamées par des circonstances impérieuses –– article L1311-5 CDLD.
16. Finances - organisation des élections fédérales du 13 juin 2010 – dépenses réclamées par des circonstances impérieuses –– article L1311-5 CDLD.
17. Ordonnance de police réglementant les affichages électoraux en vue des élections fédérales du 13 juin 2010.
18. Règlement complémentaire en matière de circulation routière pour la rue de la sablière.
19. Patrimoine communal – acte de reprise des venelles de la Cité de Malfalise.
20. Personnel - délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel – article L1213-1 du CDLD.
21. Personnel – allocation de fin d’année de 2009.
22. KIPEPEO ASBL – rapport trimestriel – information.
23. ICML ASBL – rapport d’activités – information.

Huis clos

24. ASBL ITML – remplacement de délégués.
25. Personnel communal – mise à la pension.
26. Personnel communal – désignation d’un secrétaire faisant fonction.
27. Enseignement artistique – nomination définitive.