131 - Ordre du jour du conseil communal le jeudi 16 septembre 2010

Ordre du jour du conseil communal le jeudi 16 septembre 2010

A. Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 27 juillet 2010 - approbation.

2. Tutelle spéciale d’approbation – modification budgétaire n°1 - mention en marge.

3. Tutelle spéciale d’approbation – comptes de l’exercice 2009 – mention en marge.

4. Fabrique d’église St Martin à Montigny-le-Tilleul – budget 2011.

5. Fabrique d’église St Martin à Landelies – budget 2010 - modification budgétaire n°1.

6. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°1.

7. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont - budget 2010 - modification budgétaire n°2.

8. Eglise protestante de Marchienne-au-Pont – compte 2009.

9. Finances - remboursement anticipatif d’emprunts souscrits auprès de la banque DEXIA numérotés 1420 et 1713.

10. Règlement complémentaire en matière de circulation routière pour la rue de la Sablière.

11. Environnement - abattage d’arbres dangereux dans la réserve forestière de Landelies – information.

12. Rénovation et extension de l’hôtel de Ville – Marché de travaux – lot 2 – Approbation du cahier spécial des charges – urgence impérieuse.

13. Marché de fournitures – stores pour le foyer culturel - mode de passation - cahier spécial des charges.

14. Marché de fournitures – matériel d’impression technique - mode de passation et cahier spécial des charges.

15. Marché de fournitures – arbres à planter - mode de passation et cahier spécial des charges.

16. Marché de travaux – remplacement de la toiture du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.

17. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures du pavillon maternel de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.

18. Marché de travaux – mise en conformité de locaux de chaufferie - mode de passation et cahier spécial des charges.

19. Marché de travaux – remplacement des menuiseries extérieures de l’école de la rue de Marbaix - section primaire – avenant - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

20. Marché de travaux – aménagements des locaux communaux – école du paradis - lot 2 électricité– avenant n°2 - application de l’article L1222-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

21. Marché de travaux - remplacement des chaudières, des groupes de pulsion et des coffrets électriques et installation d’une régulation du système de chauffage - mode de passation et cahier spécial des charges.

22. Marché de services - solutions et applications informatiques adaptées à la gestion du service public local de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.

B. Huis clos

23. Subsides communaux 2010.

24. Personnel enseignant – financement de périodes à charge du budget communal.

25. Taxe communale sur les pylônes et mats de diffusion pour GSM - décision d’autoriser le Collège communal à interjeter appel devant de la Cour d’Appel de Mons après le jugement rendu par la chambre fiscale du Tribunal de Première Instance de Mons, suite à la requête introduite par la SA Belgacom mobile

26. Canalisation Fluxys – requête en annulation devant le Conseil d’état – confirmation de la poursuite de la procédure.