mercredi 20 octobre 2010

137 - Ordre du jour du Conseil communal

Date : le jeudi 21 octobre 2010 à 19h30

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 16 septembre 2010 - approbation.
2. Fabrique d’église St Martin à Landelies – budget 2011.
3. Église protestante à Marchienne-au-Pont – budget 2010 – modification budgétaire n°2.
4. CPAS – exercice budgétaire 2010 – modification budgétaire n°1.
5. CPAS – mise à disposition du bâtiment de la rue du Faubourg.
6. Finances - modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2010.
7. Finances - affectation du fonds de réserve extraordinaire – modification budgétaire n°2 – exercice 2010.
8. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2011.
9. Marché de fournitures – goals de football pour le hall omnisports Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Marché de fournitures – armoires de rangement pour le hall omnisports Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
11. Marché de travaux – menuiseries extérieures de la salle Henry Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
12. Marché de travaux – menuiseries extérieures de l’école des Fougères - mode de passation et cahier spécial des charges.
13. Marché de fournitures - solutions et applications informatiques adaptées à la gestion du service public local de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
14. Convention de concession domaniale pour l’utilisation privative de la cafeteria du hall omnisports Bois Frion.

Huis clos
15. Personnel communal – mise à la pension.
16. Personnel enseignant – enseignement artistique – désignation d’un directeur faisant fonction à l’académie de musique
17. Personnel enseignant – enseignement fondamental - congés – désignations - disponibilité pour maladie.

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