mardi 14 juin 2011

165 - Conseil communal du 16-6-2011 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 19 mai 2011 - approbation.

2. CPAS - règlement des comptes de l’exercice 2010.

3. Fabrique d'église Notre Dame aux Bois - compte 2010.

4. Finances communales – vérification de l’encaisse communale à la date du 30 avril 2011.

5. Finances communales – règlement des comptes de l’exercice 2010.

6. Finances communales – exercice 2011 – modification budgétaire n°1.

7. Finances communales – exercice 2011 – affectation du fonds de réserve.

8. Académie de musique Paulin Marchand - établissement d’une redevance pour prêt d’instrument de musique.

9. Travaux - marché de travaux – réfection de voiries communales dans le quartier de Malfalim – mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Travaux - marché de travaux – remplacement de la toiture de la chaufferie de Paradis-môme – mode de passation et cahier spécial des charges.

11. Enseignement – restructuration des implantations scolaires – organisation d’une troisième direction d’école.

Huis clos

12. Enseignement fondamental - personnel enseignant – ratification de désignations.
13. Enseignement fondamental - personnel enseignant - appel aux candidats directeurs.
14. Enseignement fondamental - personnel enseignant – nomination d’un directeur.
15. Enseignement artistique - personnel enseignant - ratification de désignation – congé.

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