Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011 - approbation.
2. Démission de Monsieur Anthony DUFRANE de son mandat de conseiller communal
3. Démission de Madame Sandra MANZO de son mandat de conseiller communal
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Finances - modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l'exercice 2011.
7. Finances - fonds de réserve extraordinaire - exercice 2011 - affectation.
8. Finances - marché de services - emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Enseignement - marché de fournitures - mobiliers divers - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Fabrique d'église St Martin à Landelies - budget 2012.
11. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
12. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
13. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
14. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - budget 2012.
15. Protocole d’accord entre les Bourgmestres des Communes situées sur le territoire de la Zone Hainaut-Est relatif à la constitution d’une Pré-Zone opérationnelle et approbation de la convention conclue entre le Ministère de l’Intérieur et la Commune de Charleroi concernant la constitution de la Pré-zone opérationnelle Hainaut-Est.
16. Travaux - marché de travaux – réfection de la rue de Leernes – mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Travaux - marché de travaux – remplacement des châssis du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Travaux - marché de fournitures - remplacement de la chaudière mazout de l’école de Marbaix – section maternelle - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - marché de fournitures - acquisition d’un rouleau à tarmac - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Travaux - marché de fournitures - acquisition de cellules de columbarium - mode de passation et cahier spécial des charges.
21. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2012.
22. ICDI - assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2011.
23. Cimetière de Montigny-le-Tilleul - reprise de sépultures en terrains non concédés.
Huis clos
24. Subsides communaux aux diverses associations culturelles et sportives locales.
25. Personnel communal - mise à la pension.
26. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
27. Enseignement artistique - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
1. Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011 - approbation.
2. Démission de Monsieur Anthony DUFRANE de son mandat de conseiller communal
3. Démission de Madame Sandra MANZO de son mandat de conseiller communal
4. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
5. Boni du service extraordinaire - excédent de recette - réaffectation.
6. Finances - modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l'exercice 2011.
7. Finances - fonds de réserve extraordinaire - exercice 2011 - affectation.
8. Finances - marché de services - emprunts bancaires - mode de passation et cahier spécial des charges.
9. Enseignement - marché de fournitures - mobiliers divers - mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Fabrique d'église St Martin à Landelies - budget 2012.
11. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
12. Fabrique d'église Notre-Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul - budget 2012.
13. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - exercice 2011 - modification budgétaire n°1.
14. Eglise protestante à Marchienne-au-Pont - budget 2012.
15. Protocole d’accord entre les Bourgmestres des Communes situées sur le territoire de la Zone Hainaut-Est relatif à la constitution d’une Pré-Zone opérationnelle et approbation de la convention conclue entre le Ministère de l’Intérieur et la Commune de Charleroi concernant la constitution de la Pré-zone opérationnelle Hainaut-Est.
16. Travaux - marché de travaux – réfection de la rue de Leernes – mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Travaux - marché de travaux – remplacement des châssis du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Travaux - marché de fournitures - remplacement de la chaudière mazout de l’école de Marbaix – section maternelle - mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Travaux - marché de fournitures - acquisition d’un rouleau à tarmac - mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Travaux - marché de fournitures - acquisition de cellules de columbarium - mode de passation et cahier spécial des charges.
21. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2012.
22. ICDI - assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2011.
23. Cimetière de Montigny-le-Tilleul - reprise de sépultures en terrains non concédés.
Huis clos
24. Subsides communaux aux diverses associations culturelles et sportives locales.
25. Personnel communal - mise à la pension.
26. Enseignement fondamental - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
27. Enseignement artistique - Personnel enseignant - désignations - congés - affectations.
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