191 - Conseil communal du 16 février 2012 - Ordre du jour

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 19 janvier 2012 - approbation.

2. Communication de la vérification de l'encaisse communale - situation à la date du 31 décembre 2011.

3. Finances communales - travaux d'aménagement du parking de la maison communale de Landelies - crédits budgétaires pour l'exercice 2012- article L1311-5 du CDLD.

4. Finances communales - travaux de réfection de la rue de Leernes - crédits budgétaires pour l'exercice 2012 - article L1311-5 du CDLD.

5. Vente pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain à l'IEH - acte authentique.

6. Marché de fournitures acquisition d'une barre de fauchage - mode de passation et cahier spécial des charges.

7. Marché de fournitures fourniture de tables, de chaises et d'un bloc-évier inox pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.

8. Marché de travaux fourniture et pose de stores pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.

9. Marché de travaux fourniture et pose de 4 radars préventifs - mode de passation et cahier spécial des charges.

10. Marché de travaux fourniture et pose de nouveaux tableaux 24'' pour le terrain de basket-ball de la salle omnisport Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.

11. Marché de travaux traitement du parquet du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.

12. Marché de travaux remplacement de la toiture du bâtiment contigu à l'ancienne conciergerie de l'école du grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.

13. Marché de travaux remplacement de la cloison RF de la chaufferie de l'école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.

14. Marché de travaux curage des égouts de diverses rues de l'entité de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.

15. Extension de la rue du Faubourg - reprise de voirie.

16. Urbanisme - rapport d'activités de la CCATM.

 17. Logement - ancrage communal 2009 - 2010 - modification.


Huis clos


18. Personnel enseignant - désignation - ratification