vendredi 10 décembre 2010

143 - Prochain conseil communal 16/12 à 19h30

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 18 novembre 2010 - approbation.
2. Tutelle spéciale – approbation de la modification budgétaire n°2 de l’exercice 2010 – mention en marge.
3. Tutelle générale – annulation de la décision d’attribution du marché des assurances – mention en marge.
4. CPAS – budget de l’exercice 2011.
5. Fabrique d’église St Martin à Montigny-le-Tilleul – modification budgétaire n°1.
6. Travaux – marché de fournitures – acquisition de plantations - mode de passation et cahier spécial des charges.
7. Travaux – marché de travaux – réfection du parking du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial
des charges.
8. Travaux – marché de travaux – réfection du parking de l’ancien hôtel de ville de Landelies - mode de
passation et cahier spécial des charges.
9. Tutelle générale - marché de travaux – remplacement des chaudières, des groupes de pulsions et des
coffrets électriques du Foyer culturel et de l’école Dr Cornet – mode de passation et cahier spécial des charges.
10. Sécurité civile – Plan Général d’Urgence et d’Intervention communal (PGUI).
11. Sécurité civile – zone de secours Hainaut Est – constitution d’une pré-zone opérationnelle.
12. IGRETEC - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2010.
13. IPFH - ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2010.
14. IEH - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2010.
15. IGH - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2010.
16. ISPPC - ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2010.
17. ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale du 27 décembre 2010.

Huis clos

18. Personnel communal – receveur communal - nomination.
19. Personnel enseignant – enseignement fondamental – désignations – démission.

Séance publique

20. Personnel communal – receveur communal – prestation de serment.

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