Ordre du jour
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale - taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers - mention en marge.
3. Finances communales - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2012.
4. Finances communales - affectation du fonds de réserve extraordinaire - exercice 2012.
5. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2012 - arrêt des listes.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2012.
7. Délibération du Collège communal du 23 décembre 2011 - finances communales - modification d’inscriptions budgétaires - urgence impérieuse - application de l’article L1311-5 du CDLD.
8. Extension de la cité de Malfalise – toponymie - dénomination des nouvelles rues – approbation.
9. Urbanisme – conseiller en aménagement du territoire – maintien en 2012.
10. Urbanisme - schéma de structure communal – recours au Conseil d’Etat.
11. Patrimoine communal - reprise de voirie – rue du Faubourg - approbation.
12. Bibliothèque communale – règlement d’ordre intérieur – modification – approbation.
13. Bibliothèque communale – dossier de demande de reconnaissance – approbation.
14. ATL – règlement d’ordre intérieur – modifications – approbation.
15. Académie de musique – règlement de location des instruments de musique – modification – approbation.
Huis clos
16. Finances communales – contentieux - appel.
17. Subventions indirectes en 2012 – mise à disposition gracieuse d’un local au profit de diverses associations – octroi.
18. Personnel communal – service exécution – démission.
19. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations.
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011 - approbation.
2. Tutelle spéciale - taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers - mention en marge.
3. Finances communales - budget communal - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2012.
4. Finances communales - affectation du fonds de réserve extraordinaire - exercice 2012.
5. Finances - petits investissements au service ordinaire de l'exercice 2012 - arrêt des listes.
6. Police - dotation communale à la zone de police Germinalt pour l'exercice 2012.
7. Délibération du Collège communal du 23 décembre 2011 - finances communales - modification d’inscriptions budgétaires - urgence impérieuse - application de l’article L1311-5 du CDLD.
8. Extension de la cité de Malfalise – toponymie - dénomination des nouvelles rues – approbation.
9. Urbanisme – conseiller en aménagement du territoire – maintien en 2012.
10. Urbanisme - schéma de structure communal – recours au Conseil d’Etat.
11. Patrimoine communal - reprise de voirie – rue du Faubourg - approbation.
12. Bibliothèque communale – règlement d’ordre intérieur – modification – approbation.
13. Bibliothèque communale – dossier de demande de reconnaissance – approbation.
14. ATL – règlement d’ordre intérieur – modifications – approbation.
15. Académie de musique – règlement de location des instruments de musique – modification – approbation.
Huis clos
16. Finances communales – contentieux - appel.
17. Subventions indirectes en 2012 – mise à disposition gracieuse d’un local au profit de diverses associations – octroi.
18. Personnel communal – service exécution – démission.
19. Enseignement fondamental - personnel enseignant - désignations.
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