Ce soir, à 19h30, à la maison communale, réunion du Conseil communal. En voici l'ordre du jour.
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 18 mars 2010 - approbation.
2. Marché de fournitures – comptoir d’accueil - mode de passation et cahier spécial des charges.
3. Marché de fournitures – jeux de société - mode de passation et cahier spécial des charges.
4. Marché de fournitures – tente de réception - mode de passation et cahier spécial des charges
5. Marché de services – logiciels de gestion communale - mode de passation et cahier spécial des charges.
6. Marché conjoint de fournitures – matériel informatique - mode de passation et cahier spécial des charges.
7. Finances – marché de travaux – remplacement d’une chaudière dans l’immeuble de « Paradis-Môme » -
dépenses réclamées par des circonstances impérieuses –– article L1311-5 CDLD.
8. Fabrique d’église Saint Martin à Landelies – compte 2009.
9. Fabrique d’église Notre Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul – compte 2009.
10. Église protestante à Marchienne-au-Pont – compte 2009.
11. Taxe sur la délivrance des documents administratifs pour les exercices 2010 à 2013.
12. Sanctions administratives en matière environnementale – convention de partenariat avec la Province.
13. Égouttage prioritaire – avenant n°6 au contrat d’agglomération n°52011/04-52048.
14. Centre Culturel Régional de Charleroi – adhésion au contrat programme 2009-2012.
15. Incivilités environnementales - rapport d’activités.
16. Conseil consultatif de la personne handicapée – rapport d’activités.
17. Rencontres citoyennes – bilan.
18. Bibliothèque communale - rapport d’activités.
Huis clos
19. Commission sportive de Montigny-le-Tilleul – démission.
20. Enseignement fondamental – personnel enseignant – nomination à titre définitif - ratification de désignations.
21. Enseignement artistique – personnel enseignant - ratification de désignations.
Séance publique
1. Procès verbal de la séance du 18 mars 2010 - approbation.
2. Marché de fournitures – comptoir d’accueil - mode de passation et cahier spécial des charges.
3. Marché de fournitures – jeux de société - mode de passation et cahier spécial des charges.
4. Marché de fournitures – tente de réception - mode de passation et cahier spécial des charges
5. Marché de services – logiciels de gestion communale - mode de passation et cahier spécial des charges.
6. Marché conjoint de fournitures – matériel informatique - mode de passation et cahier spécial des charges.
7. Finances – marché de travaux – remplacement d’une chaudière dans l’immeuble de « Paradis-Môme » -
dépenses réclamées par des circonstances impérieuses –– article L1311-5 CDLD.
8. Fabrique d’église Saint Martin à Landelies – compte 2009.
9. Fabrique d’église Notre Dame au Bois à Montigny-le-Tilleul – compte 2009.
10. Église protestante à Marchienne-au-Pont – compte 2009.
11. Taxe sur la délivrance des documents administratifs pour les exercices 2010 à 2013.
12. Sanctions administratives en matière environnementale – convention de partenariat avec la Province.
13. Égouttage prioritaire – avenant n°6 au contrat d’agglomération n°52011/04-52048.
14. Centre Culturel Régional de Charleroi – adhésion au contrat programme 2009-2012.
15. Incivilités environnementales - rapport d’activités.
16. Conseil consultatif de la personne handicapée – rapport d’activités.
17. Rencontres citoyennes – bilan.
18. Bibliothèque communale - rapport d’activités.
Huis clos
19. Commission sportive de Montigny-le-Tilleul – démission.
20. Enseignement fondamental – personnel enseignant – nomination à titre définitif - ratification de désignations.
21. Enseignement artistique – personnel enseignant - ratification de désignations.
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